En ce jour du 24 Juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre Damoiselle Plumedange

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que

notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'une part d'avoir frappé a la tête le sieur Invictus le 14 juin en taverne a Lyon a l'aide d'une louche.

En voici les preuves !!

http://img507.imageshack.us/img507/4599/plume1vb4.png

Vu l’article- IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

"Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

L'accusé est soupçonné également de récidive au vues de la pancarte qu'elle affiche devant la taverne en question :

http://img511.imageshack.us/img511/9470/aubergelyon1pk2.png

Considérant qu’en vertu de ce texte, malgré la mise en garde de Madame le Juge, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Vous êtes accusé, d'autres part, d'avoir vendu dans la taverne de Lyon « Auberge de Lyon la Rugissante » du pain a 7 écus et un assortiment de viande et de légumes dénommé le « couscous de Salade » pour 30 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img368.imageshack.us/img368/6219/aubergelyonuo9.png

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Bonsoir monsieur le procureur,

Je tiens à dire que je suis accusée injustement.
La preuve est faussée! Du moins, messire Invictus l'a faussée par ses paroles.

Pour se qui est de la pancarte affichée sur la taverne, ce n'est point moi qui l'ai écrite. Mais, le propriétaire, qui a voulu faire de l'humour. Mais apparemment messire Invictus n'y a pas été sensible...

Pour se qui est du prix des mets vendus, ce n'est encore une fois pas moi qui tenais la taverne.

Pour confirmer mes dire, je vais appeller à la barre une des personnes présente ce soir là.

e procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

Une fois n'est pas coutume, je me range largement du coté de l'accusé. Et cela pour plusieurs raisons . Tout d'abord je tiens a préciser qu'un coup de louches ne constitue pas pour moi un Trouble a l'Ordre Public. Le qualifier comme tel créerai un dangereux précédent qui favoriserait l'encombrement de nos tribunaux. Le rôle du Ministère Public est de protéger l'intérêt de l'Etat or en refusant la qualification de TAOP ici c'est ce que je fais n'en déplaise au plaignant.
Ensuite, ce qui me frappe dans cette affaire, c'est que nous avons affaire aune victime qui ne semble pas en être une !! L'accusé a appeler un témoin pour se disculper. Il semblerait que la personne qui est reçu ce coup de louches soit Messire Phélim a l'époque Maire de Lyon et Bâtonnier de l'Ordre des Avocat et dont la probité ne semble pas faire défaut. A l'opposé notre plaignant n'a que sa bonne foi pour appuyer son accusation, très peu pour contrecarrer un témoignage direct.

Après quoi j'en viens au délit d'escroquerie. Messire Invictus, vous nous avez habitué a mieux. L'age est en train de vous rendre sénile. Ne savez vous pas qu'en tant que tavernière de la taverne municipale, la dame Plumedange n'était pas responsable des prix pratiqués ? C'est encore au sieur Phélim que l'on doit ses prix.
Cependant je tiens a contredire les propos de messire Fredido. La loi sur la grille des prix s'applique a tous même aux tavernes. De ce fait une taverne qui servirait des plats trop chers se mettrait hors la Loi. Cependant seul les mairies et la maréchaussées ont le droit de vendre au dessus de cette grille. Comme il s'agissait bien ici de la taverne municipale, gérée par la mairie nous n'avons ici personne a poursuivre.

J'encouragerai d'ailleurs l'accusé a poursuivre par la suite si elle le souhaite messire Invictus pour diffamation. De tel agissement sont inacceptable.

Monsieur le Juge, pour conclure avant mon réquisitoire, je tenais a lancer ce procès pour établir deux faits de droits important et ainsi faire Jurisprudence. Loin de moi l'idée de vouloir encombrer le tribunal avec des histoire sans queues ni tête. Nous avons l'occasion ici de définir la Violence, en éliminant des faits violents des actes mineurs comme un coup de louches pour reprendre l'exemple de ce procès.
Secondement nous avons l'occasion ici, de définitivement définir que la Loi sur la grille des prix du 18 juin 1456 est applicable aux tavernes, a l'exception des tavernes municipales.

*se penche sur son réquisitoire*

Attendu en premier lieu, concernant le Trouble a l'Ordre Public.

Attendu qu'un coup de louche ne peut constituer un Trouble a l'ordre Public pour violence.

Attendu qu'il ne peut y avoir plainte si la qualité de victime n'est pas acquise, a moins que la plainte émane d'un agent de la maréchaussée ou d'un maire engageant ainsi le processus pénal.

Attendu que messire Phélim confirme les propos de l'accusé parlant de preuve faussé, se déclarant victime au lieu de messire Invictus plaignant dans cette affaire

Attendu des lors que dame Plumedange ne peu être tenu responsable d'un TAOP inéxistant et ou la victime a usurpée sa qualité..

Attendu en second lieu concernant l'escroquerie.

Attendu que dame Plumedangene peut etre tenu responsable des prix pratiqué dans une taverne municipale.

Attendu que les prix pratiqué dans cette taverne étaient bien au dessus de la grille des prix inscrite dans le coutumier de notre duché. Que les tavernes ne sauraient échappée a cette législation, mais que le la loi prévoit une exception pour les maries et la maréchaussée pouvant vendre au dessus de cette grille, que les tavernes municipales entre dans le cadre de cette exception.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut être prouvée ni en premier lieu ni en second lieu.

Requiert a l'encontre de Dame Plumedange la relaxe.

*Plume se leva ensuite, vu que apparemment on attendait d'elle qu'elle s'exprime.*

Je n'ai rien à ajouter de plus que ce que messire vient de dire à l'instant.

J'aurais souhaitée ne pas avoir à venir ici, et aimerait maintenant reprendre une vie normale.

Je souhaiterais aussi être lavée de ses calomnies prononcées à mon encontre.

Je n'ai rien d'autre à ajouter messire le juge.

*Plume se rassit ensuite, espérant bientôt sortir de ce tribunal qui l'angoissait affreusement.*

*Phelim vint à la barre. Il ne jeta pas un seul coup d'oeil à Plumedange, ni du côté de la partie accusatrice où se tenait invictus à proximité, mais se contenta de concentrer son attention sur la juge

Il avait les traits légèrement tirés et la mine légèrement ahurie, comme si on venait de l'enlever de ses pensées.*

'Jour Elo,

Invictus comme il a l'habitude de le faire à menti, car c'est à moi que le coup de louche fut donné.

Je mets ma tête comme preuve à conviction numéro 3.

*Il prit une inspiration et continua.*

Ensuite, je suis maître dans la taverne municipal et dans ma ville.
J'estime que je suis en droit d'attendre de chaque personne un comportement respectable !

En ce sens, la tavernière est juge et peu en cas donner des coups de louche. La municipalité lui donne toute autorité pour se faire !
Et grâce aux écrits de la pancarte d'accueil, chaque voyageur est prévenu et peu se plier au réglement ou aller dans une autre taverne.

*Il marqua une nouvelle pause, puis conclut.*

Je n'ai rien d'autre à rajouter si ce n'est que je suis maire de Lyon et que reconnaitre Plume coupable serait contester mon autorité dans ma ville.

Le bourgmestre de Montélimar, ayant demandé à être porté témoin devant la cour s'avança à la barre :

Gentes dames et messires de la cour,
Je suis presque choqué de voir une telle plainte portée en si hauts lieus. Cett cour n'aurait elle donc rien à faire de plus impotant ? Permettez moi d'en douter vu tous les dossiers qui se trouvent en attente sur le bureau de la procure.

Je suis de même choqué de voir le sieur Invictus mener une telle mascarade. Serait il donc devenu, et je reprend ici ses termes utilisés en d'autres lieux, "une lopette" qui craint un coup de louche ?

Si je devais, gentes dames et messires de la cour porter plainte à chaque fois qu'une ravissante et charmante Montilienne m'assene quelque coup de louche, de poêle, ou tout autre ustensile, votre cour serait submergée.

Par ailleurs, je tiens à signaler à la cour puisqu'elle utilise des textes de loi qui sont inappropriés dans cette affaire qu'il n'existe à ce jour aucune législation sur les prix pratiqués en taverne. Ils ne sont donc pas soumis à la grille des prix en vigueur dans notre duché.
Le texte de loi sur l'escroquerie est donc caduc et inutilisable dans cette affaire.
Je suis d'ailleurs surpris que le sieur Phelim, batonnier du barreau, ne vous ai fait part de ceci plus tôt.

Damoiselle Plumedange réside actuellement à Montélimar où elle compte s'installer. Je n'ai à ce jour jamais eu à me plaindre de son comportement, comme tout autre Montilien. C'est une damoiselle polie qui connait les règles de bienséance.

Je demande donc à la cour la relaxe pure et simple de damoiselle Plumedange !

*Invictus arriva à la barre. Il s'était retenu de cracher par terre en entendant les trois personnes de la défense.*

Salutations !

J'ai écouté les témoignages...et suis bien content d'pouvoir enfin parler.
La vérité a été largement faussée par les dires mensongers de ces personnes ! C't'une honte !

Reprenons l'affaire. J'causais tranquillement dans une taverne lyonnaise. C'était l'époque de la marche sur Lyon, et j'essayai d'convaincre les gens de rejoindre la manif'.
La tavernière était opposée à mes idées. Ca arrive. Et pas étonnant, puisqu'elle était l'employée du maire. Maire vendu à c'te réforme...

Apparemment, elle a pas supporté que j'cause autrement qu'la parole officielle. Et paf, vilement, elle m'a asséné un coup d'louche en pleine trogne ! Comme vous connaissez ma délicatesse, j'aime pas user d'violence avec les donzelles. Elle a r'fusé de s'excuser. J'suis donc allé au poste de police. Et généreusement, pour éviter la plainte, j'lui ai proposé une médiation à la tavernière : elle aurait porté sur elle un écriteau pendant une semaine :

"Invictus est louche, mais moi je suis cruche !".

Avouez qu'c'était honnête comme marché. Eh ben, elle a refusé !
J'avais pas d'aut' choix que l'tribunal...
Surtout qu'elle semble récidiviste, comme l'prouve l'affiche.

J'trouve les propos du sieur Phelim outranciers !! Le coup d'louche, c'est bien moi qui l'ai reçu. La preuve !

*Invictus écarte quelques touffes de cheveux, faisant voleter une foule de petites bestioles dans l'air, et montre une bosse sur son crâne.*

Avec ça, pourrez plus rien dire. Honteux qu'un maire fasse un faux témoignage. Et y semble autoriser et légitimer la violence en plus. Du jamais vu ! M'enfin, pas étonnant vu la suite de l'affaire, vous comprendrez...

La deuxième partie de la plainte...
La taverne municipale vendait aux Lyonnais du pain à 7 écus. Alors que la nouvelle législation obligeait à vendre le pain à 6,55 écus maximum. Au même moment, les flics traquaient les pauvres particuliers qui avaient le malheur d'y déroger. Mais la mairie, qui avait pourtant distribué des tracts appelant à respecter la loi, la bafouait ouvertement ! Faites c'que j'dis, pas c'que j'fais...
Et pour répondre à l'avocat, la loi n'excepte pas les tavernes. Y a aucune mention à ce sujet.

L'accusée semble dire qu'elle n'est pour rien dans cette affaire, n'ayant pas l'pouvoir de fixer les prix et les menus. J'veux bien la croire. Mais alors, ça veut dire que c'était l'maire le responsable. Oui, j'veux parler du sieur Phelim le menteur !!!

J'appelle donc à l'ouverture d'un nouveau procès à son encontre !

Merci d'm'avoir écouté, et que justice soit faite.

Shinji vit du monde connu dans son tribunal dont un qui y semblait avoir trouvé logi. Le juge commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du procureur et de la plaidoirie de l'accusée,
Vu l'intervention de messires Phelim et Fredido pour l'accusée,
Vu l'intervention de messire Invictus pour l'accusation,

Sur le premier moyen :

Attendu que la preuve que messire Invictus a reçu un coup de louche sur la tête n'a pas été démontré. Attendu que la bosse de messire Invictus, habitué a avoir des ennuis en taverne, peut venir de n'importe qui et qu'il ne s'agit donc pas d'une preuve. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, relaxons l'accusée.

Sur le second moyen,

Attendu qu'une taverniére ne peut être tenu responsable du choix des prix du patron de la taverne, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, relaxons l'accusée."

Shinji alla rejoindre sa bien aimée aprés avoir claqué son marteau sur son bureau.