En ce jour du 22 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Rapidos

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 8 Juin 1456 Messire Killercatboss pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 ecus.
En voici la preuve !!

[URL=http://www.casimages.com][img]http://nsa02.casimages.com/img/2008/06/08/0806081005253587210.jpg[/img][/URL]

[URL=http://www.casimages.com][img]http://nsa02.casimages.com/img/2008/06/08/0806081136473588122.jpg[/img][/URL]

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*bordatbenoit poursuivi avec un nouveau cas d'esclavagisme*

Bon, bon, dites voir sir rapidos, vous semblez dur d'oreille! malgré les multibles tentatives de dame elisabeth, vous n'avez pas l'air de comprendre la gravité de l'esclavagisme!
nous naissons presque tous egaux et aristote n'a pas voulu que nous soyons, devenions ou ayons des esclaves!

ainsi, n'ayant pas compris votre défense, je vous demande de réparer au plus vite cette erreur et vous engage à suivre les recommandations de dame elisabeth pour dedommager la victime!
par ailleurs je demande la fermeté du juge et en vertue de l'article que j'ai cité à l'ouverture d'audience, je recquiert une amende de 15 écus.

attendé vous voulé me condané car je n'ai pas pu réglé se problème du au fait que je passait le bac et que ma conexion internet ne fonctionait plus je n'ai jamais nié avoir fait une erreur et je m'etait engage a reparer cette erreur mais le probleme etait que le lendemain ma livebox est tombe en panne est orange est du rapidité pour regle les probleme

n'ayant pas pu me defendre du au fait que je passait le bac pendant ses deux jour et n'ayant pas eu internet suite avec des problème avec ma Livebox je n'ai donc pas pu resoudre se probleme sous les 48 heure laisse et repondre ala barre peandant ses deux jours

bonjour monsieur le juge, je tient a dire que la médiation était prète a être terminer mais Lion20031110 avait acheté le pain avant que Rapidos puisse l'acheté. Nous avons fait tout notre possible pour menée la médiation au mieux, et apliqué toute les consignes qui nous était donnée pour l'appliqué.

Moi Elisabeth1964 Sergent à la prévôté déclare sur l'honneur avoir constaté la fraude à l'embauche du sieur Rapidos à l'encontre du sieur Killercatboss je lui ai envoyé deux courriers de médiation l'un en date du 8 juin auquel il m'a répondu:
Expéditeur : Rapidos
Date d'envoi : 2008-06-12 08:10:07

Très bien et je m'excuse de cette offre d'emploi je n'ai pas fait attention en la postant.

Voilà ma réponse:

Bonjour Rapidos,

je suis satisfaite de savoir que vous vous êtes rendu compte d'avoir commis une fraude à l'embauche mais maintenant j'attends un courrier de votre part qui me confirmera qu'il y a bien eu réparation avec l'esclave Killercatboss qui attends de vos nouvelles à ce jour.

Bien à vous Elisabeth Sergent de la prévôté.

Le 14 juin 1456 je leur renvoyais à tous les deux un 2 ème courrier de médiation auquel sieur Rapidos m'a répondu:

Expéditeur : Rapidos
Date d'envoi : 2008-06-14 19:30:56


Pouvez m'expliquez comment je pourrai réparer mon erreur?

Voilà ma réponse:
Bonjour Rapidos

en lisant ceci vous trouvez l'explication pour remédier au plus vite à votre accusation d'esclavagiste:

vous avez embauché Killercatboss pour un salaire de 12 écus pour 0 points d'intelligence. Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum pour 1 a 8 pts de caractéristique
- 17 écus minimum pour 9 a 18 pts de caractéristique
- 20 écus minimum pour 19 a 255 pts de caractéristique
Je vous propose un médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal.
Le préjudice subi par votre employé est de 3 écus.
Il vous vendra donc un pain au prix de 9.55 écus.
Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,
Elisabeth sergent de la prévôté de Briançon.

Le jeudi 19 juin n'ayant toujours pas reçu de réponse la part du sieur Rapidos je lui ai envoyé un courrier de dépôt de plainte.

Shinji commençait à avoir soif mais pas de clairette de Dié pendant ses jugements. Shinji commençà la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du Procureur,
Vu le témoignage de Killercatboss,

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits, attendu que les preuves de l'accusations sont incontestables, attendu que le juge a soif ... oups pardon, mais attendu que l'accusé a essayé de réparé son erreure, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons l'accusé à une amende de 10 écus."

Shinji tapa sur son bureau avec son marteau et il dit : "affaire suivante, quoi, plus de suivant, chouette, garçon, une clairette bien fraiche." :)