En ce jour du 13 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice a l'encontre de Nkilo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché d'Embrun, le 31 mai 1456, 1 sac de maïs pour 3.75 écus
Et en voici les preuves :

http://img206.imageshack.us/img206/3214/nkiloachatqt2.jpg

Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Je reconnais les faits.
Néanmoins à ma décharge j'étais en retraite lors du changement des grilles tarifaires, et j'ai été négligent lors de mon retour de laisser mes sacs de mais sur le marché.
Je suis d'ailleurs très surpris d'etre appelé à cette barre, puisque j'avais reçu un courrier de rappel à l'ordre de Sieur kkmou pour ces faits et dès lors j'avais retiré mes sacs!!!
Je vous demande donc votre indulgence en vous présentant de nouveau mes plus sincères excuses pour cet "oubli" et je crois en votre clairvoyance pour discerner les réelles escroqueries.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant la faute de l'accusée. Que celle ci s'est néanmoins déplacé devant nous aujourd'hui, Requiert a l'encontre de messire Nkilo une amende de 15 écus

Je n'ai rien d'autre à rajouté pour ma défense que ce que j'ai dit précédemment...
En outre, kkmou ne faisait pas parti de la maréchaussé, mais il est décédé au jourd'hui...
Et puis un mois pour faire votre plaidorie qu'elle histoire dite moi!!!
Sur ce je vous laisse, cette affaire ne m'interesse plus, faite bon ce qui vous semble et condammez le vilain escroc...

Une rude journée allait commancer pour Shinji. Beaucoups de litiges devaient se résoudre aujourd'hui. La premiére affaire qui se présenta était une affaire d'escroquerie classique en cette période. Shinji commeça la lecture du verdict :

"Vu le corpus du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire et la plaidoirie de la défense,

Attendu que l'accusé reconnait sa négligence. Attendu que sa culpabilité ne puis être contestée. Attendu que l'accusé avait les moyens d'une part de s'informer et d'autre part d'éviter ce procés. Nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons messire Nkilo à une amende de 15 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit :"affaire suivante".