* le procureur bordatbenoit entra, visiblement enragé, il commençait à ne plus supporter les récidivistes qui encombraient son tribunal*

Nous, Bordatbenoit , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Dame Pingettes
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 28 juin 1456, 10 sacs de mais pour 3,90 écus , soit 0,30 écus au dessus du seuil autorisé!

Vous n’avez par ailleurs par répondu à la tentative de médiation du lieutenant de police le_troll, il ne s'agissait pas de votre premier méfait.

Par ailleurs, ce n’est pas la première fois que vous commettez de tels actes, vous récidivez !

Et en voici la preuve !!

http://img296.imageshack.us/img296/5243/pingettemais4pt1.png

Or, ces prix de vente sont supérieurs a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »


Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour., rappelant que vous récidivez, nul n’est censé ignorer la loi et vraisemblablement vous n’avez toujours pas compris !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

Permettez moi de dire que je partage la colère de notre bon lieutenant LeTroll !! Non seulement la prévenue ne s'est pas déplacé devant nous aujourd'hui, mais en plus elle continue de récidivé a plusieurs reprises sur le marché de Vienne !!
Une escroc deux fois coupable monsieur le juge, deux fois !! une fois pour avoir spéculer et récidivé, l'autre pour prendre la justice pour de la peccadille.

* se penche sur son réquisitoire*

« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.

Attendu dans un premier temps que messire a vendu le 28 juin 1456 10 sacs de maïs a 3.90 écus

Attendu que le prix d'un sac de maïs d'après la nouvelle grille de prix est de 3.60 écus, Que la vente s'est donc faite au dessus de ce prix légalement fixé. Que le prévenu n'a pas daigné répondre aux forces de la maréchaussée et ne s'est pas présenté devant ce tribunal aujourd'hui.

Attendu que la dame Pingettes de part son ignorance des courriers de la maréchaussée a caractérisée sa mauvaise foi, déterminant une intention dolosive.

Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant sa faute.

Attendu que l'accusée a maintes fois récidivé depuis l'incident qui a mené a cette affaire, aggravant ainsi sa responsabilité.

Requiert a l'encontre de Dame Pingettes :
une amende de 15 écu pour escroquerie.
Une amende de 45 écus pour récidive multiples.
Une amende de 10 écus pour ne pas s'être présenté devant nous aujourd'hui.
Soit une amende de 70 écus écus au total.

bonjour,
je suis vrement desolé de mon attitude mais je n ai pas vu la nouvelle grille de prix . Excuse mon attitude , je suis pret a payer le prix de l amende . Je ne recomencerais plus.
Cordialement,
Pingettes

** le_troll rentra furieux dans la salle d'audience**

Mais cela commence à bien faire, elle est prévenue, elle est en procès et elle continue à spéculer. Elle se moque de nous...
**le_troll donna les preuves au procureur**

http://img512.imageshack.us/img512/7254/pingettemais4ph9.png

http://img74.imageshack.us/img74/9235/pingettemais5bf0.png

Ah oui bonjour,
excusez moi mais ce genre d'attitude me dépasse...
sur ceux je vous laisse, c'est que du plaisir ce genre d'individu...

Une dure journée commençais. Shinji se leva tot pour rendre la justice. Aprés avoir baillé deux fois, Shinji entrepris la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire et la plaidoirie de la défense,
Vu les apports du témoignage de messire Le_troll.

Attendu que l'escroquerie est avérée, que l'accusée reconnait les faits. Attendu que l'accusée est en état de récidive flagrante. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons l'accusée à une amende de 20 écus et à 30 écus d'amende supplémentaire du fait de la récidive."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "Affaire suivante et un café pour le juge! Quoi? Existe pas? Une infusion alors!".