En ce jour du 13 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice Angelina1308

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montelimar, le 30 mai 1456, 1 sac de blé pour 13.70 écus
Et en voici les preuves :

http://img79.imageshack.us/img79/250/achatblaangelina1308rm9.jpg

Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

La personne qui est assise dans le box es accusés est d'une culpabilité affligeante. . Non seulement elle avoue son délit en narguant la cour, se qui constitue une circonstance aggravante, se permet de faire citer de faux témoins nous faisant perdre notre temps a tous, mais en plus elle récidive, alors quelle est en procès pour des faits similaires. Permettez moi de ne voir ici que de la mauvaise foi et de la malhonnêteté.

* se penche sur son réquisitoire*

« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.

Attendu dans un premier temps que dame Angelina1308 a vendu le 30 mai 1456 1 sac de blé a 13.70 écus sur le marché de Montelimar.

Attendu que le prix d'un sac de blé d'après la nouvelle grille de prix est de 12.85 écus, Que la vente s'est donc faite au dessus de ce prix légalement fixé. Que le prévenu a cependant répondu a notre convocation en ce tribunal..

Attendu que la dame Angelina1308 de part son ignorance des courriers de la maréchaussée a caractérisée sa mauvaise foi, déterminant une intention dolosive.

Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.

Attendu cependant que pour se loin de se dédouaner de sa faute l'accusée déclare que la punition n'aura pas d'effet sur elle car je cite « tout le monde le fait ».

Attendu que si la majorité de la population fraude ce n'est pas une raison pour frauder d'autant plus profitant d'un système encore fragile. Que ceci ne constitue pas une circonstance atténuante au délit d'escroquerie.

Attendu que le fait de récidiver alors qu'un procès est en cours et cela sur les même produits et même faits que pour l'affaire traité en ce moment même, constitue une circonstance aggravante du délit d'escroquerie.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant la faute de l'accusée. Qu'au contraire des fait aggravant sa culpabilité sont a noter. Que celle ci s'est néanmoins déplacé devant nous aujourd'hui, Requiert a l'encontre de la Dame Angelina1308 une amende de 15 écus , plus une amende de 30 écus pour avoir récidiver, soit une amende Totale de 45 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
rien a dire, mettais moi a l'amende
vais juste dire que je suis paas la seule a l'avoir fait et tjrs mis le prix en dessous des autres

Bonjour et mes respects Messire l'Adjoint du Procureur,

Je tenais à vous dire que j'ai bien pris connaissance de l'affaire dans laquelle j'ai été appelé à témoigner mais je crains qu'une erreur ne se soit glissée sur mon intervention dans cette affaire.
Je suis bien en relation avec la cour pour un brigandage effectué en la personne de Donperico, ainsi que les soldats que j'avais en charge au moment des faits (non ceux d'Angelina1308 mais ceux de Donperico) en les personnes de Sibelle89 et Cixii, toutes deux originaires de Montélimar.
Je regrette de ne pouvoir vous donner plus d'informations sur l'affaire Angelina1308 mais je ne connais pas cette personne ni les faits qui lui sont reprochés. Je tiens à préciser que je ne connais que très vaguement Nat54, j'ai dû la croiser une ou deux fois en taverne mais je n'entretiens pas plus de relation amicale.

Je me tiens à la disposition de la cour en tout temps pour l'affaire Donperico et je vous remercie de m'avoir écouté.

Le bourgmestre se présenta a la barre our faire part de son témoignage à la cour.

Gente dame et messires de la cour,
Je tiens à signaler à la cour, que lors de la saisie des sacs sur le marché, le blé le plus cher était celui de la prévenue ici présente.

Qu'lle ne soit pas la seule à l'avoir fait ne doit en rien justifier son acte. D'autant plus qu'elle a remis cela hier. Certes, à moindre prix, mais toujours en infraction avec la nouvelle grille des prix.

Le Bougmestre sorti de ses poches sa petite facture qu'il donna au greffier afin qu'il transmette à madame la juge.

[URL=http://imageshack.us][img]http://img382.imageshack.us/img382/1926/blangelina13082006yr3.jpg[/img][/URL]

Je vous laisse rendre le verdict que vous trouver le plus juste.
Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire.

Bien à vous.

Le bourgmetre salua alors la cour et s'en retourna dans la salle suivre la fin du procès.

Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le corpus du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du procureur,
Vu l'intervention des différents témoins.

Attendu l'accusé reconnait les faits par l'intervention d'un de ses témoin, que les faits d'escroqueries son incontestables. Mais attendu que la récidive, juridiquement parlant, suppose une condamnation antérieure, l'accusé ne peut être condamné en récidive. Cependant, une infraction postérieure à un acte d'accusation reste une circonstance aggravante. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons l'accusé à une amende de 25 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante".