Procès ayant opposé Jm1984 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Jm1984 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fanny
Nom du juge : DonLope
Date du verdict : 01/01/1456
Lieu concerné par l'affaire : Briançon
Le 1er du mois d'Avril de l’an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope
Accusé : JM1984
Nous, Dame Fanny de Claix, Procureur du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre JM1984 de Trouble à l’Ordre Public.
Vous avez insulté le lieutenant Carmeli !
IV.4 Trouble A l’Ordre Public
- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Et en voici les preuves !!
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La parole est à la défense.
ceci est de l'acharnement sur moi,de la pure provocation,j'ai aussi des preuves de ces provocations avec son ami qui est aussi le votre ce cher argael,qui se croit tout permis,alors maintenant c'est à vous qu'appartient d'être impartial au lieu de toujours tenir avec eux!!
Mes plaintes a moi sont refusées mais les leurs bien sur que oui,ils ont tous les droits!
S'il n'y a que vous,carmeli et argael qui peuvent jouer aux RR,il faut le dire tout de suite,je ne perdrai + mon temps dans ce tribunal
La parole est à vous!
*Le procureur se racla la gorge bruyamment.*
Etant donné que cet homme s'en prend violemment à des conseillers ducaux en exercice, mais également à des agents de la prévôté, et en toute impartialité, je demande une peine exemplaire de 50 écus et un jour de prison, Monsieur le Juge.
je m'en prends peut-être violement mais comme vous faites la sourde oreille,je veux me faire entendre,soyez juste avec tous et pas de favoritisme pour vos petits préférés,ils sont aussi fautifs que moi!!
je refuse toute peine,acceptez mes plaintes a leur encontre au lieu de les oublier volontairement,se faire frapper dans une taverne et menacer c'est aussi du trouble a l'ordre public!!!et vous le savez très bien,a vous de montrer votre justesse,voila pourquoi je m'énerve!
Mes respects monsieur le juge
Je me présente devant vous, pour témoigner en mon âme et conscience des faits qui sont reprochés a Jm1984.
Je confirme il a en effet insulté le lieutenant Carmeli. Hum! je ne me permettrai pas de répéter les mots qu'il a utilisé , je serais trop gênée.
Je l'ai rencontré moi même quelques jours après ou j'ai tenté de le raisonner lui expliquant que le lieutenant Carmeli n'avait rien contre lui personnellement mais qu'elle faisait son métier et il à réitéré ces mots. A aucun moment je n'ai réussit a le faire changer d'opinion malgré une certaine amitié qui nous lie. Je voulais faire savoir a Jm que je suis navrée pour tout sa, c'était quelqu'un de bien, peut-être trop sensible , et n'est plus arrivé à gérer a partir d'un certain moment... "* quitte la barre le cœur serré"
Monsieur le Juge,
Je suis ici appelée en tant que témoin. Or, je ne peux uniquement témoigner que des courriers que j'ai moi même reçu de l'accusé, me traitant de corrompu...
Pour ce qui est de ses soit-disant dépot de plainte, l'accusé n'est pas capable d'avancer les preuves demandées, ni de contacter la bonne personne, à savoir le Sieur Aribe.
Je n'ai rien à rajouter, et m'en vais maintenant préparer mon réquisitoire concernant cette affaire.
Mes respects Mr le juge
J’ai acheté sur le marche un sac de blé au dessus du seuil autorisé dans le duché.
Sac vendu par Sieur JM1984. Affaire banale d’escroquerie, dès lors JM1984 m’a envoyé des courriers d’insultes. Je lui ai donc envoyé un courrier lui nommant le rôle de la prévôté et les lois a respecté dans le duché.
Comme l’a si bien dit le Seigneur Argael nous sommes coutumier des tavernes, quand je suis arrivée dans ma propre taverne l’Edelweiss, après avoir salué tout le monde j’ai poliment demandé a Sieur JM1984 s’il avait comprit le rôle de la prévôté et mes fonctions de Lieutenant.
Cela n’a pas été de son gout, les insultes ont commencé et ne ce sont jamais arrêté depuis.
J’ai joins d’autres insultes reçu en ce jour.
Etant propriétaire de la taverne « L’Edelweiss » Sieur JM1984 y vient en mon absence déposer des insultes sur mon comptoir. Je joins aussi cette preuve au dossier.
J’ajoute Mr le juge que plusieurs personnes on tenté d’expliquer a Sieur JM1984, le fonctionnement du duché en vain!!!!
Mr le juge peut on laisser un paysan insulter de la sorte un Seigneur ? Insulter et menacer la prevoté ?
Je demande la peine maximale et des excuses publiques à réaliser en Halle au Seigneur Argael de Saint Giraud et à moi-même.
Monsieur le juge,
En cet instant je m'exprime de manière grave et je serais sans détour.
Avant de présenter mon point de vu, et de par mon caractère je précise à la cour que quelque soit le jugement rendu, il sera d'évidence trop faible, et que par conséquent une fois la peine de Sieur Jm 1984, je me ferais un plaisir de lui proposer un duel afin de venger la dignité du Lieutenant Carmeli et mon honneur.
Je me permets d'informer la cour que le prévenu vient de récidiver de manière encore plus virulent la preuve en sera fournit par la prévôté de Briançon.
Les faits donc maintenant car c'est en ce sens que je suis ici aujourd'hui.
Le Lieutenant Carméli et moi même sommes coutumier des tavernes et c'est comme a mon habitude que je m'en suis en allé en taverne ce soir la.
A mon arrivé, le lieutenant était sans ménagement en train de ce faire injurié, selon des propos que la décence ne me permet d’évoquer ici, les preuves vous ayant été fournis.
Je suis un homme sanguin beaucoup ici le savent d'autant qu'on touchait ici même au symbole de l'autorité du duché en plus d'une atteinte a une personne physique.
Malgré cela, j'ai tenté d'expliquer calmement à ce sinistre individu les bonnes mœurs ainsi que les règles régissant le duché.
Il n'en eut cure et à mon tour je vis rouge devant le manque de respect évident de mon interlocuteur pour ma personne, ce qui entrainera peut être un autre procès me visant mais je déborde de celui ci.
Je précise également qu’en ma qualité de doyen de Briançon j’ai également le lendemain proposé au Sieur Jm1984 mes conseils afin de lui éviter de sinistre conséquences pour ca personne, cela est en archive au bureau de la prévôté sur le « forum » de Briançon, les réponses en sont éloquentes.
Monsieur le Juge, je vous le demande sommes nous tombé si bas pour pouvoir autoriser ce genre de personne en notre duché, aussi bas que le respect dut a tout a chacun et encore plus à la prévôté soit bafoué?
Ce genre d'individu n'a rien à faire chez nous, c'est pourquoi devant ces fait extrêmement grave j'en appel a une sanction exemplaire, prévenons le bourrel pour la potence Briançon possède le bois je vous monte cela au plus vite si le jugement le décide.
Je vous rend ici la parole
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vous avez déjà été jugé, vous savez que vous ne devez pas insulter...
Je vais vous envoyer 6 jours en prisons. Comme cela, vous comprendrez.
Affaire suivante.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.
Le prévenu a été condamné à 6 jours de prison ferme