En ce jour du 22 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Agundorf

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 10 Juin 1456 Dame Morgane40 pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 ecus.
En voici la preuve !!

[URL=http://www.casimages.com][img]http://nsa02.casimages.com/img/2008/06/10/0806100954053612660.jpg[/img][/URL]

[URL=http://www.casimages.com][img]http://nsa02.casimages.com/img/2008/06/10/0806100720303618705.jpg[/img][/URL]

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

[HRP on]

Bonh alors je vais pas y aller pa

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

encore un homme qui exploite ses frères dans la misère. Qui plus est qui jette le doute sur le travail de ma prévôté, qui selon le dossier d'instruction a été irréprochable comme d'habitude.

Je le soulignerai dans mon réquisitoire.

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l’article V.3. Du Corpus législatif du Lyonnais Dauphiné concernant le délit d'esclavagisme.

« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum ».

Attendu que le délit d'esclavagisme est constitué de part le fait d'employer des personnes en dessous du seuil fixé légalement.

Attendu que Messire Agundorf a embauché Morgane40 pour un salaire de 12 écus au lieu de 15.

Attendu que cela est suffisant pour constituer une infraction d'esclavagisme consommée.

Attendu que l'accusé n'a pas voulu retirer son offre après le courrier d'information qu'il a reçu, qu'il a persisté dans son erreur, qu'il n' trouvé comme seul moyen de défense de jeter le doute sur le travail de la maréchaussée, ce qui démontre son fond malhonnête et sa volonté de transgresser la loi, constituant une circonstance aggravante du délit d'esclavagisme.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant la faute de l'accusée. Qu'au contraire son attitude prouve une aggravation de sa responsabilité.

Requiert a l'encontre de messire Mrrault7 :

une amende de 30 écus pour esclavagisme volontaire

Votre honneur,

Je ne peux que constater que l'accusation tente par sa verve et son sens du raccourcie facile de pallier au lenteur de ses services et son étude approximative du dossier.

Pour preuve votre honneur, si nous nous en tenions a la réquisition, je devrais me sentir soulager..car en effet l'amende est recquise pour un certain "Mrrault7", qui est comme vous le savez totalement etranger à ma personne...

Mais n'y prétons point d'importance, cela doit etre un erreur,à l'image de monjugement...

Quoi qu'il en soit votre honneur, je demande tout simplement l'annulation de mon jugement et l'abandons des charges pour vice de forme...

En effet, comme les lois (que vous avez si bien rappelez votre honneur), l'accusation avez 2 jours ouvrables aprés ma première plaidoirie pour faire sa réquisition...hors comme vous le savez votre honneur, plus de douze jours se sont écoulés.... soit six fois le délait autorisé....

Les loies et rêgles sont en effet faites pour etre respecter..mais par tous me semble t'il...

Pasha Pook

Moi elisabeth1964 déclare sur l'honneur avoir constaté la fraude à l'embauche de sieur Agundorf envers Dame Morgn40 je lui ai envoyé deux courriers de médiation ainsi qu'à Dame Morgan40 un en date du 10 juin et l'autre en date du 15 juin.N'ayant reçu aucune réponse de sa part je lui ai envoyé un courrier de dépôt de plainte le vendredi 20 juin.
Et là sieur Agundorf m'a répondu voilà son courrier:
Expéditeur : Agundorf
Date d'envoi : 2008-06-20 17:55:06


Heu...c'est une blague ou quoi ???

Avec tout le respect que je vous dois...

En 1, je vous ai répondus aussitôt et positivement...

En 2 j'ai prie également contacte avec la "victime" et ce également aussitôt, elle m'a répondus une première fois mais depuis pas de nouvelle de sa part..

Il y a peu j'ai acheter une miche de pain a 9,55 écu pensant que c'était la fameuse compensation, et je me suis fais enguirlandais par un officiel car il s'agissait de la miche de pain devant compenser un autre litige...

Alors recevoir ce type de message, me fais penser que notre justice déraille quelque peu...

Agundorf, quelqu'un qui peut se targuer d'être droit et généreux..

Voilà ma réponse:
Bonjour Agundorf,
Sachez que la plainte que je viens de déposer à votre encontre n'est pas une blague.

En 1 je n'ai jamais reçu de courrier de votre part.

En 2 que vous auriez du m'aviser du fait que la victime ne répondait pas à votre courrier et qu'il est certain d'autre part que vous ne deviez en aucun cas acheter une miche à 9.55 sur le marché sans vous être entendu au préalable avec votre esclave Morgan40.

Alors sachez que ma missive est justifiée et que la justice ne déraille pas du tout mais qu'elle fait son travail correctement.

Quand au sujet de vous targuer d'être droit et généreux je n'en doute pas mais je ne peux plus revenir en arrière concernant votre affaire qui date de 10 jours.

Bien à vous Elisabeth1964 Sergent de la prévôté.

Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le corpus du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du Procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu le témoignage de l'officier Elisabeth1964,

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits. Attendu que les faits son avérés. Attendu que les 2 jours ouvrables sont un temps minumum pour pouvoir s'exprimer et il n'existe de seuil maximum. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une amende de 20 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "Affaire suivante!".