En ce jour du 21 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Thelvyn

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 7 juin 1456, 1 sac de blé à 13.50 écus

Et en voici la preuve !!

http://nsa02.casimages.com/img/2008/06/08/0806081050303587534.png

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Mesdames, messieurs,

Je reconnais l'accusation qui est portée contre moi. Cependant, étant nouvel arrivant, j'avoue avoir pratiqué ce prix par ignorance de la loi.

C'est donc avec la meilleure volonté que dès réception du courrier de mise en garde de Messire Lion20031110, je lui ai répondu que j'acceptais de racheter l'objet de ma mise en accusation. Dès lors, j'attendais donc qu'il m'indique la marche à suivre. Mais à ma surprise, j'ai reçu exactement le même courrier de mise en garde puis l'avis de mise en accusation alors que j'avais exprimé le souhait de réparer les dommages dans les délais impartis.

Je vous prie donc de croire en ma sincérité et de prendre connaissance des courriers que j'ai envoyés à Messire Lion20031110.

Avec mes sincères remerciement.

Thelvyn

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

J'ai du mal a croire l'innocence me Messire Thelvyn. Comme le souligné notre bon lieutenant s'il ne lit pas les courrier qu'on lui adresse il ne peut pas être au courant. C'est donc par sa faute qu'il a fauté. Nul ne peut se prévaloir de ses propre turpitudes d'une part, celui ne peut invoquer son ignorance si celle ci a pour origine une dilettante volontaire. D'autre part nul n'est sensé ignorer la Loi, d'ou une défense tout a fait irrecevable.

* se penche sur son réquisitoire*

« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.

Attendu dans un premier temps que messire Thelvyn a vendu le 07 juin 1456 1 sac de blé a 13.50 écus sur le marché de Briançon.

Attendu que le prix d'un sac de blé d'après la nouvelle grille de prix est de 12.85 écus, Que la vente s'est donc faite au dessus de ce prix légalement fixé. Que le prévenu a cependant répondu a notre convocation en ce tribunal..

Attendu que Messire Thelvyn n'a pas ignorer les courriers de la maréchaussée mais ne les a jamais appliqué ce qui a caractérisée sa mauvaise foi, déterminant une intention dolosive.

Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.

Attendu qu'une défense basée sur l'ignorance de la Loi n'est pas recevable, du simple fait nul n'est sensé ignorer la Loi.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant sa faute. Que celui ci s'est néanmoins déplacé devant nous aujourd'hui, Requiert a l'encontre de Messire thelvyn une amende de 15 écus .

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

votre honneur
je suis devant vous car sieur thelvyn na pas racheter l objet incriminer.après avoir répondu a ces courrier j avais mis en vente sur le marché sac de blé a 13.50 écu et j ai attendu 48 heure et il ne l a pas acheter. dans l ai courrier qu il ma envoyer il me demandais comment racheter l objet , j ai répondu simplement qu il devais racheter le sac de blé hors il ne l a pas fait.je veux bien croire qu il est nouveaux .je suis sur qu il a du recevoir un courrier de bienvenu et si il ,ne le lis pas , il est clair qu il n ai pas au courant des prix a respecter.je vous laisser juger de sa faute
merci votre honneur

Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu le témoignage de Lion20031110,

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits, que les mêmes faits son avérés. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une amende de 15 écus."

Shinji tapa de son marteau sur son bureau et dit : "Affaire suivante!".