En ce jour du 21 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de dame Clauclau

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 05 juin 1456, 1 légume à 12.50 écus

Et en voici la preuve !!

http://nsa02.casimages.com/img/2008/06/08/0806080250463585917.png

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

je ne savais pas qu'on ne pouvais pas vendre les légumes à n'importe qu'elle prix

doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant sa faute.

Requiert a l'encontre de Dame Clauclau :

une amende de 15 écu pour escroquerie.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

votre honneur
je suis devant vous car clauclau n a pas répondu a la médiation proposé.quand j écoute ce que dit dame clauclau cela me fait rire veuillez m en pardonnez mais elle a été juger pour esclavagisme plutôt et maintenant un cas d escroquerie et je suis sur qu elle étais bien au courant des prix a respecter car il son afficher en mairie. alors l excuse que je ne savais pas qu on pouvais vendre le légume a n importe quel prix le parais pas très correct.je demanderais une amende conséquente pour quelle réfléchisse a ce qu elle viens de faire
merci votre honneur

Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu le témoignage de Lion20031110,

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits, que les mêmes faits son avérés. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une amende de 15 écus."

Shinji tapa de son marteau sur son bureau et dit : "Affaire suivante!".
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.