En ce jour du 21 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Rockme

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 12 juin 1456, 1 peau à 22.05 écus

Et en voici la preuve !!

http://nsa02.casimages.com/img/2008/06/14/0806140431283667295.png

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

M. le Juge,je sais que j'ai commis un crime et je m'en veuz terriblement.Élas,je ne sais comment réparer cette erreur.Je suis nouvelle dans le jeu et ne comprends rien a ce que vous dites.S'il vous plait,pardonnez moi et je vous jure que vous ne me revérer plus ici.J'aurais bien voulu un avocat mais je ne sais comment m'en procurer un!

Pitié votre honneur,pardonnez a une pauvre idiote comme moi.Je vous en serez très reconnaisant.

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le juge, je profite de ce réquisitoire pour vous présenter mes respects, cette affaires étant la première que je traite a sous votre jugement.

Permettez moi de résumer les faits, cela nous permettra de voir plus clair dans cette affaire ma foi fort simple.
Nous avons ici un contrevenant qui spécule, qui vend des denrées qu'il n'a pas le droit de vendre et qui plus est, au dessus de la grille de prix fixé par les Lois de notre duchés. Celui ci pour s'excuser invoque son jeune age et son désir de repentir. Permettez moi d'en douter, monsieur le juge !! Comme le souligne notre bon lieutenant de la maréchaussée cette personne a eu largement le temps de se familiariser a notre monde pour en connaître les us et coutumes ainsi que les lois. Je ne vois ici qu'une personne malhonnête nous mentant sans vergogne pour échapper a la justice. Je ne marcherai pas dans ce jeu la.

* se penche sur son réquisitoire*

« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.

Attendu dans un premier temps que messire Rockme a vendu le 12 juin 1456 1 peaux a 22.05 écus sur le marché de Briançon.

Attendu que le prix d'une peaux d'après la nouvelle grille de prix est de 16 écus, Que la vente s'est donc faite au dessus de ce prix légalement fixé. Que le prévenu a cependant répondu a notre convocation en ce tribunal..

Attendu que la messire Rockme de part son ignorance des courriers de la maréchaussée a caractérisée sa mauvaise foi, déterminant une intention dolosive.

Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.

Attendu cependant que pour se dédouaner de sa faute l'accusée déclare que sa seule faute est d'être jeune et de ne pas connaître la Loi.

Attendu qu'il existe un principe en droit selon lequel « nul ne peut se prévaloir de ses propres turpitudes ». que l'accusée a elle même choisie la voie de la déraison en ignorant les relances du lieutenant de ma maréchaussée. Que Nul n'est sensé ignorer la Loi.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant la faute de l'accusée. Que celle ci s'est néanmoins déplacé devant nous aujourd'hui, Requiert a l'encontre de la Messire Rockme une amende de 15 écus

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
lion entra dans la salle d audiance pour temoigner de l affaire d escroquerie dont c est rendu coupable Rockme.
bonjour votre honneur, messire le procureur,
je suis devant vous pour parler de Rockme qui a vendu une peau a 22.05 écu , de plus il s agit de spéculation car elle est vagabonde.En ecoutant la plaidoirie de la défence permettez moi de rire car etant née le 29 mais on est plus si nouveaux et vouci un courrier envoyer par Rockme cette nuit vers deux heure du matin( AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAH!!!!!!!!!!!Vous me prenez pour qui???) quand je lit ceuci je pense que de faire l idiote comme elle le dit si bien moi je n y crois pas du tout.je vous laisse de juger de son cas.
merci votre honneur

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu le témoignage de Lion20031110,

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits, que les mêmes faits son avérés. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une amende de 15 écus."

Shinji tapa de son marteau sur son bureau et dit : "Affaire suivante! Quoi, plus d'affaire? Youpi, à moi la clairette^^.".
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.