Procès ayant opposé Geoffroylehardi au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Geoffroylehardi était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Fhar
Nom du juge : Shinji
Date du verdict : 13/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar
Acte d'accusation
En ce jour du 03 juillet 1456,
Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge shinji a l’encontre de Messire Geoffroylehardi
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montelimar, le 01 juillet 1456, 1 sac de blé a 13.40 écus. De plus vous avez refusé de répondre aux courriers de la maréchaussée et avait conservé sur le marché les 15 sacs du lot au même prix.
Et en voici la preuve !!
http://img395.imageshack.us/img395/5623/blgeoffroylehardi0107lo9.jpg
Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
Je précise In fine, que nous avons affaire ici a un récidiviste puisque messire Geoffroylehardi a été condamné pour escroquerie le 23 juin par cette même cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.
Monsieur le Juge,
la colère du bon Maire Fredido, est justifié. La mairie n'est pas la pour enrichir les gens malhonnete. Nous sommes au bord du détournement d'argent public dans cette affaire. De quel droit l'accusé, qui entre parenthèses ne s'est jamais montré ici même, se permet il de remettre ses sac a des vils prix sur le marché Montiliens? Pourquoi ? Je vais vous le dire ! Pour s'enrichir au détriments de la communauté.
Mais communauté dit aussi règles et ce sont ses règles dont je demandes applications aujourd'hui. Dans la plus stricte sévérité envers un escroc avéré.
* se penche sur son réquisitoire*
« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.
Attendu dans un premier temps que messire a vendu au final le 01 juillet 1456 16sacs de blés a 13.40 écus
Attendu que le prix d'un sac de Blé d'après la nouvelle grille de prix est de 12.85 écus, Que la vente s'est donc faite au dessus de ce prix légalement fixé. Que le prévenu n'a pas daigné répondre aux forces de la maréchaussée et ne s'est pas présenté devant ce tribunal aujourd'hui.
Attendu que la messire Geoffroylehardi de part son ignorance des courriers de la maréchaussée a caractérisée sa mauvaise foi, déterminant une intention dolosive.
Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.
Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant sa faute.
Requiert a l'encontre de messire Geoffroylehardi :
une amende de 15 écu pour escroquerie.
L'indemnisation de la mairie de Montelimar a hauteur de 8.25 écus.
Une amende de 10 écus pour ne pas s'être présenté devant nous aujourd'hui.
Soit une amende de 25 écus au total plus une indemnisation de 8.25 écus a la mairie de Montelimar.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
Gentes dames et messires de la cour,
NOus voici un nouvelle fois devant ce tribunal pour une affaire de récidive.
Ayant vidé le marché du blé avec de vils prix, je m'étais dit que j'allais enfin pouvoir voir du blé à un prix correct. Que neni ! Le sieur a très vite remis en vente du blé au même prix, soit 13,40 écus.
Pour votre information, sachez que j'ai une nouvelle fois vidé le marché de ces sacs indésirables qui incitent les moins avertis a vendre leur blé dans les mêmes fourchettes de prix. Donc, que le sieur s'est mis enore une fois dans la poche au détriment de ces concitoyens la rondelette somme de 8,25 écus sur la vente de ces 15 sacs.
Je ne parle meme pas des autres ventes ...
Celui-ci semble ne pas vouloir nous entendre.
Je demande donc à la cour une extreme sévérité en ce qui concerne le cas de cet individu qui n'a daigné se présenter ici la dernière fois et dont je doute qu'il le fasse cette fois ci ...
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Aujourd'hui, c'était le jour du seigneur Aristote. Mais même en ce jour sain, la justice temporelle n'attendait point. Shinji commença la lecture du verdict :
"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du procureur,
Vu l'intervention du nouveau Maire de Montélimart Fredido,
Attendu que l'accusé a brillé par son absence. Attendu que les faits qui lui sont reprochés sont avérés. Attendu qu'il est en etat de récidive légale. En conséquence, nous, juge du lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une amende de 40 écus."
Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus