le procureur bordatbenoit entra, visiblement enragé, il commençait à ne plus supporter les récidivistes qui encombraient son tribunal*

Nous, Bordatbenoit , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Dame Mima21
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 22 juin 1456, 7 sacs de blé pour 13 écus !

Vous n’avez par ailleurs par répondu à la tentative de médiation du lieutenant de police le_troll.

Par ailleurs, ce n’est pas la première fois que vous commettez de tels actes, vous récidivez !

Et en voici la preuve !!

http://img61.imageshack.us/img61/6532/mima21ble3dg2.png

Or, ces prix de vente sont supérieurs a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »


Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour., rappelant que vous récidivez, nul n’est censé ignorer la loi et vraisemblablement vous n’avez toujours pas compris !

excuser moi messier le juge je n'ai point au courant je penser que c'était légal. Et tant donné que la mairie nous les rachette a 13ecu
Je vous demande pardon et je n'était poin au courant je ne le referai plus

procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

Tout d'bord veuillez excuser le changement de réprésentant de minitère Public, le Procureur Bordatbenoit étant souffrant je le remplace dans cette plaidoirie.
Voilà une drôle d'affaire !! une accusée qui se dit innocente, du jamais vu !! Innocence bien remise en cause par le témoignage de messire le Troll. Celui ne l'oublions pas nous apporte la preuve de la récidive de l'accusé, et ceci après l'information donné par la prévôté. Veuillez m'excuser mais je ne vois pas la une pauvre paysanne ignorante mais un vil escroc a condamner.

* se penche sur son réquisitoire*

« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.

Attendu dans un premier temps que Dame Mima21a vendu le 22 juin 1456 7 sacs de blé a 13 écus

Attendu que le prix d'un sac de blé d'après la nouvelle grille de prix est de 12.85 écus, Que la vente s'est donc faite au dessus de ce prix légalement fixé. Que le prévenu n'a pas daigné répondre aux forces de la maréchaussée mais c'est présenté devant ce tribunal aujourd'hui.

Attendu que la dame Mima21 de part son ignorance des courriers de la maréchaussée a caractérisée sa mauvaise foi, déterminant une intention dolosive.

Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant sa faute.

Attendu que l'accusée prétend avoir agi par ignorance, alors qu'elle a récidivé après avoir reçu les courrier d'information de la prévôté concernant son délit. Qu'il ne peut s'agir d'ignorance dans ce cas mais que de malhonnêteté, aggravant sa responsabilité.

Requiert a l'encontre de Dame Mima21 :
une amende de 15 écu pour escroquerie.
Une amende de 25 écus pour récidive.
Une amende de 10 écus pour ne pas s'être présenté devant nous aujourd'hui.
Soit une amende de 50 écus écus au total.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,

Il est désespérant d'entendre la mauvaise foi des spéculateurs.
La mairie a rapellé de nombreuses fois le prix des marchandises, elle a reçu un courrier comme quoi elle devait racheter le blé elle ne l'a pas fait et en plus elle a récidivé alors qu'elle connaissait cette fois les prix...
http://img61.imageshack.us/img61/6532/mima21ble3dg2.png

cela en est désespérant...

voilà comme d'habitude les faits sont simples

bonne journée à vous

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de la défense,
Vu l'intervention de messire Le_troll,

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits, attendu que les faits son avérés. Attendu qu'il n'y a pas de récidive légale car ancune condamnation antérieure présentée par l'accusation, mais attendu que l'accusé a recommencé aprés l'acte d'accusation, il s'agit d'une circonstance aggravante.
En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une amende de 30 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "Affaire suivante!".
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.