En ce jour du 04 juillet 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint a Bordatbenoit Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Groucho

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137
371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 25 juin 1456, 1 sac de blé a 13 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img186.imageshack.us/img186/40/image1dq5.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

Une banale affaire d'escroquerie ou l'accusé n'a meme pas pris la peine de venir s'expliquer, ce qui confirme pour moi sa culpabilité.

* se penche sur son réquisitoire*

« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.

Attendu dans un premier temps que messire a vendu le 25 juin 1456 1 sac de blé a 13 écus

Attendu que le prix d'un sac de blé d'après la nouvelle grille de prix est de 12.85 écus, Que la vente s'est donc faite au dessus de ce prix légalement fixé. Que le prévenu n'a pas daigné répondre aux forces de la maréchaussée et ne c'est pas présenté devant ce tribunal aujourd'hui.

Attendu que la messire Groucho de part son ignorance des courriers de la maréchaussée a caractérisée sa mauvaise foi, déterminant une intention dolosive.

Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant sa faute.


Requiert a l'encontre de la Messire Groucho :

une amende de 15 écu pour escroquerie.
Une amende de 10 écus pour ne pas s'être présenté devant nous aujourd'hui.

Soit une amende de 25 écus écus au total.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
Bien le bonjour,

Le sieur Groucho vient vers vous pour une affaire d escroquerie. En effet ce dernier a mit en vente du blé à 13 écus le 26 juin 1456, pour une quantité de 17 sacs.

Je lui ai fais parvenir mon courrier, lui précisant son erreur et la possibilité de régler le problème via le biais d'une médiation, mais je n'ai reçu aucunes réponses de sa part.

Voila je vous ai tout dis sur cette affaire

Bien à vous

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
C'était déjà la derniére affaire de la journée. Shinji commença la lecture du verdict avant d'aller à la messe :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du Procureur,
Vu la déclaration de l'officier (plutot jolie) Anastasie91,

Attendu que l'accusé a brillé par son absence, Attendu que les faits son avérés. Nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une amende de 25 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "Tous à la messe pour prier Aristote!"
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.