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Procès ayant opposé Slayn au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Slayn était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Rebaile
Nom du juge : Shinji
Date du verdict : 21/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 22 Juin 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Slayn
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir tenté de vous revolter contre la mairie de Dié le 14 Juin 1456
En voici la preuve rapportée par le Lieutenant Gilou19 !!
[quote] 14-06-2008 04:18 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Slayn parmi les assaillants. [/quote]
Vu l’article IV.1.b.iii du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à laRévolte non autorisée contre une mairie:
« Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public et pourra être poursuivie comme tel. »
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Rebaile se présenta à la barre afin de présenter son réquisitoire, dans cette où ni l’accusé ni le témoin ne s’était présentés. Elle prit néanmoins la parole :
Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie,
Attendu que le Sieur Slayn est accusé d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Dié. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trahison,
Attendu que le prévenu ne s’est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Messire le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une grande sévérité sévérité dans cette affaire.
En effet, pareil brigand et revolté ne peut rester en liberté, Messire le Juge. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de notre Duché.
Aussi, Réclamerons nous une peine de 3 jours de prison assortie d’une amende de 150 écus à l’encontre de Messire Slayn.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Néant
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Shinji commenca la lecture de son verdict. Il s'agissait d'une affaire dure mais le juge garda son calme.
"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du procureur,
Attendu que l'accusé a brillé par son absence. Attendu que les faits son avérés. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une peine de 3 jours de Prison et à 150 écus d'amende.
En outre, cette décision vous rend de facto inélligible pour toute election."
Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "Emmenez ce mécréant dans les geoles du duché!".
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 150 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 3 jours de prison ferme et à 6 mois d'inéligibilité