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Procès ayant opposé Slayn au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Slayn était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Rebaile
Nom du juge : Shinji
Date du verdict : 26/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 10 juillet 1456,
Nous, Rebaile, Procureur par intérim du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Slayn
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir tenté de vous révolter contre la mairie de Dié le 08 juillet 1456
En voici la preuve rapportée par le Coutilier Frutass !!
08-07-2008 04:22 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Slayn parmi les assaillants.
Vu l’article IV.1.b.iii du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la Révolte non autorisée contre une mairie:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=257076&sid=c8c4030ca7d78224be4a0423bada9e1c
« Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme une trahison et pourra être poursuivie comme telle. »
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Rebaile se présenta à la barre et prit la parole :
Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie,
Attendu que le Sieur Slayn est accusé d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Dié. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trahison,
Attendu que le prévenu ne s’est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.
Attendu que cette action est une grave récidive,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une peine exemplaire de 6 jours de prison assortie d’une amende de 300 écus à l’encontre de Messire Slayn.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le Prévot pénétra dans la majestueuse salle et salua le procureur qui l'avait fait demandé ainsi que le juge et lanca un regard vers l'accusé, il eut une petite pensée pour les parties de ramponneau qu'ils avaient pu disputer, mais c'est en traitre qu'il comparaissait aujourd'hui.
Bonjour votre honneur, madame le procureur.
Je serai bref, je patrouillais du coté de Vizille donc je n'ai pas vu de mes yeux la tentative de révolte mais j'ai recu des rapports de mes hommes le matin suivant m'indiquant qu'il avaient reconnu messire Slayn parmis les assaillants, comme l'indiquent les preuves que j'ai fourni avec le dossier.
Le soldat Frutass confirmera mes dires en l'identifiant formellement.
Voila, que justice soit faite.
La jeune soldat entre dans la salle de procès, un rien intimidée par la solennité de la procédure. Elle s'assit sur un banc, attendant d'être appelée. Vanack témoignait avant elle. Son tour arriva enfin.
Bonjour votre honneur, madame le procureur.
J'ai effectivement participé à la défense de la mairie contre les révoltés cette nuit-là. Les combats ne furent pas très ardus, mais j'ai pu reconnaître à la lueur de la lune l'homme qui se tient ici, dans le box des accusés, puisque je lui ai mis mon poing dans la figure au cours du combat, et qu'un de ses compagnons a hurlé son nom par inquiétude. Je pense en avoir assez dit.
Merci de m'avoir laissé m'exprimer, votre honneur.
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Shinji commença la lecture du verdict :
Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur,
Vu les intervention de messire Vanack et de messire Frutass pour l'accusation.
Attendu que l'accusé a encore brillé par son absence du fait que celui-ci est actuellement en prison. Attendu que les preuves apportés ne soulévent aucoune contestation. Attendu que l'accusé est en état de récidive légale. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une peine de 6 jour de prison assortit d'une amende de 300 écus."
Shinji claqua violament son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et à une amende de 300 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 6 jours de prison ferme et à 6 mois d'inéligibilité