n ce jour du 20 juillet 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Audivimus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir acheté 30 miches de pains a 6 écus pour les revendre a 6.45 écus.

Et en voici la preuve !!

http://nsa02.casimages.com/img/2008/07/20/0807201256364120411.jpg


Vu le Chapitre V.4.b.i du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais Dauphiné relatif à la spéculation qui dispose que :

« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Audivimus était étonné. Il avait fait en urgence le chemin de Briançon jusqu'à Lyon. Il avait été accusé d'escroquerie. Il n'avait d'ailleurs pas reçu de proposition de composition amiable. Peut-être un oubli...

"Messire, je me présente, Audivimus de Briançon. Je viens répondre de mon acte d'accusation. Il faut tout d'abord compléter ma présentation: je suis boulanger bléiculteur. Ce qui fait que, je produit du pain. J'en produit par fournées de 36 miches. D'autre part, j'ai promis à Valence un certain nombre de dons pour être exact (20 miches de pain, 10 sacs de mais, 10 sacs de blé non moulu et 50 écus, que j'ai dans un deuxième temps porté à 25 MP, 15 SM, 15 SB, 10 bois et 50 écus, pour finir, j'étais prêt à donner 35MP, 20SM, 15SB, 15B et 5 sacs de farines et 10 légumes). Il va sans dire que ces dons étant bien que j'ai prétendu le contraire personnels et non le fait de toute la ville, j'ai essayé de faire des économies sur ces dons -mon installation à Briançon étant récente, je n'ai pas une surface financière importante. C'est à dire que si une miche que j'avais produite ( et réservée par moi à Valence) pouvait être remplacée par une miche achetée à moins de 6,45 écus, je sautais sur l'occasion. Au niveaudes dons, 100 écus trébuchants sont de plus réservés à Salah Ad Din et en fait à l'Armée Delphinal.De plus quant aux prix générals, je tenais à préciser que je vends toujours en dessous du prix maximal conseillé et autorisé.
Pour finir sur un registre personnel, il y à quelques jours, j'ai fait la connaissance d'une gente briançonnaise. Aussi, j'espère, après ma demande de baptême en cours pouvoir être marié à elle. En prévision, j'avais commencé des stocks afin de faire une grande fête villageoise. Pour cela, je préfère réservé à cet usage des miches achetées moins chères que ce que je pourrais vendre mes propres miches. Pour finir, je préfère aussi manger une miche achetée à 6 écus afin de vendre la miche que je produis à 6,45 écus.
Pour toutes ces raisons, je demande la relaxe.

Je reste à votre entière disposition.

Rebaile se présenta à la barre en remplacement de son collègue souffrant, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire. Elle parla d’une voix posée :

Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la spéculation,

Attendu que le Sieur Audivimus est accusé d'avoir acheté des denrées pouor les revendre plus chères, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Attendu que le prévenu n’a pas accepté la médiation proposée par le sergent Elisabeth1964 et dit qu’il ne l’a pas reçue,

Vu le témoignage du Sieur Audivimus, du sergent Elisabeth1964 et du Sieur Nikenitro,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende symbolique de 1 écus à l’encontre de Messire Audivimus.

Audivimus qui attendait depuis un certain temps dans le box avait sursauté. Tout d'abord, la voix de l'accusation avait changée, elle avait pris la douce voix de Rebaile.

Votre Honneur, Madame le procureur-adjoint remplaçante,

Permettez moi de revenir sur mon dernier témoignage. Je m'y embourbe dans la définition de l'usure et en aucun cas ce n'est à propos. Pour cela, je demande humblement pardon.

Permettez moi ensuite de commenter le réquisitoire. Tout d'abord, notre adjoint au procureur remplaçant affirme que je suis accusé d'escroquerie et que selon la loi, je suis donc coupable. C'est à dire que sans preuve, la Loi me condamne. Je ne suis donc pas en accord avec cette partie. Heureusement, dans sa bonté, les conseils ducaux passés ont permis aux accusés de demander des preuves avant d'être condamné.

J'en viens donc aux preuves constatés. Tout d'abord, je continue d'affirmer que tout ce que Nikenitro peut affirmer, c'est que j'ai acheté 30 miches de pains à 6 écus et lui en ai revendu 1 à 6.45 le jour même, puis une autre au même prix quelques jours plus tard. Cela ne prouve en aucun cas, que j'ai acheté et revendu ses 30 miches à 6,45... Je continue de dire que, produisant par fournée de 36, je mets toujours en vente mes produits à 6,45. Seulement, je fais en plus de cela des stocks personnels - je dispose actuellement de 166 miches dans ma boulangerie dont 35 pour Valence 100 pour ma future auberge et le reste pour moi en cas d'imprévus.

Avant d'oublier, Elisabeth1964 affirme ne pas avoir proposé de médiation. Je ne peux donc pas avoir pu la refuser ou l'ignorer ou même l'acceptée. Quant à son témoignage, elle ne fait que rapportée les dire de mon concitoyen Nikenitro.

Pour finir, dans son réquisitoire, Dame Rebaile ne me propose toujours pas de jugement public comme cela est maintenant obligatoire.

Pour toutes ces raisons, votre honneur, je vous demande la Relaxe afin d'éviter une peine qui ne me permettrai pas de servir le Dauphiné-Lyonnais. En effet, le Chancellier m'a reçu au moment où je lui ai proposé ma candidature au poste d'Ambassadeur.

Merci de m'avoir écouté.

Audivimus pensait en avoir fini avec sa défense juste avant de se taire, d'autres idées lui vinrent.

Votre Honneur, un point de procédure.

L'acte d'accusation daté du 20 juillet et paru le 24 juillet- serait-ce d'ailleurs un cas d'anti-datation? m'est parvenu le jour même. Le jour même, je répondais à cette accusation, nous étions donc le 24 Juillet. Légalement, le délai de réponse maximal autorisé est de 2 jours ouvrables. Or, le réquisitoire ne paru que le 29 juillet. J'ai donc patienté longuement dans la peur de l'inconnu. Ce point peut révéler deux choses. Tout d'abrd le reniement par les instances judiciaires du droit des prévenus ce que je ne pense pas. Je crois plutôt que cette mésaventure révèle plutôt le manque de temps et/ou de moyen dudit appareil judiciaire. Je me propose donc officiellement içi d'y apporter mon franc et sincère soutien. Encore une fois, je me remet entièrement à vous.

Audivimus sur ce, attendit patiemment le jugement.

Elisabeth1964 se dirigea vers la barre pour porter son témoignage.

"Mes respects monsieur l'adjoint au procureur et monsieur le juge.
Je me présente devant vous en ce jour pour témoigner dans l'affaire d'Audivimus accusé d'escroquerie ayant entrainé la déstabilisation du marché en achetant 30 miches de pain à 6 écus au sieur Nikenitro en les revendant ensuite à 6 écus 45 sur le marché.
Sieur Nikenitro s'inquiétant de l'achat de tant de miches de pain par la même personne dans son étal,c'est ensuite aperçu de la vente du même nombre de pain sur le marché a désirer connaitre l'identité du vendeur en question en en achetant une.
Puis il a su qu'il s'agissait de la même personne et c'est ainsi qu'il nous en a avisé à notre bureau de police avec une preuve à l'appui.
Au vu des articles de loi je cite:
"V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.
Au vu de cet article j'ai aussitôt déposé plainte contre sieur Audivimus ici présent.

Sur ces dernières paroles Elisabeth1964 retourna à sa place en attendant le verdict de la cour.

Je ne suis pas surpris qu'Audivimus s'empêtre dans un défense purement comptable puisque que le but de son action est, elle aussi, purement comptable.
Certe je n'ai pu prouvé que la revente d'une seule miche mais il est évident qu'on achète pas 30 miches pour n'en revendre qu'une.
De plus s'il déclare qu'il a pu mettre en vente à 6,45 avant sont achat à 6, comment expliqué qu'il a récidivé 4 jours après:
http://nikenitro.ifrance.com/Preuve2.jpg
Quand on décide de faire un don, doit-on pour autant escroquer ses concitoyens. Car moi je n'ai rien perdu dans cette histoire et ne réclame donc aucune compensation financière. C'est en fait les habitants les plus modestes qui voient réduit à néant mes efforts pour les nourrir au plus juste prix.
Quelque soit le prix de la farine et du bois, je vends toujours mes pains à 6 écus et je n'ai pas la malice d'Audivimus pour calculer ce qui m'est le plus profitable, Et je les vendrais encore moins chers si j'étais sur que cela n'attire pas les escrocs.
Audivimus, frère boulanger, revend ton pain à 6 écus, c'est le moins que tu puisses faire pour tirer la plus grande satisfaction du fruit de ton travail.
Je remercie la cour de m'avoir permis de m'exprimer.

Le prévenu a été relaxé.
Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de l'officier Elisabeth1964 et de messire Nikenitro pour l'accusation,

Attendu que l'accusé est Boulanger, attendu qu'il est impossible de démontrer que l'accusé a acheté pour revendre plus cher par la suite. Attendu que le doute va au bénéfice de l'accusé. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, relaxons l'accusé."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".