En ce jour du 04 juillet 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Benjamin_ratry

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montelimar, le 24 juin 1456, 2 peaux a 18 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img403.imageshack.us/img403/3610/peauxbenjaminratryow5.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :


Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

je précise que l'accusé est arrivé en procès directement suite a une récidive. Il avait vendu sur le marché de Montelimar peu avant d'autres bien dont a médiation avait réussit.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Mr le juge, Mr le procureur bonjour

Je me presente a vous aujourd'hui pour une sombre affaire d'escroquerie... Je ne me defilerai pas oui j'avoue avoir vendu des peaux a 18 ecus
2 peaux pour etre exact j'avoue avoir vendu avant d'autre bien et avoir recu une lettre de sire fredido
n'étant pas au courant (je sais nul n'est censé ignoré la loi mea culpa)de tout ces prix car tout nouveau en ces lieux je me suis excusé et était tout a fait d'accord pour payer la différence mais fredido m'a dit qu'il était trop occupé
je n'ai pas fait attention encore une erreur j'en convient qu'il me restai des chose au marché sinon je les aurai retiré.
puis je suis parti en retraite (hrp vacance dsl).
je me presente donc a vous en assumant mes erreurs et etant pret a en payer les consequences aupres de notre duché.
Je voudrai juste neanmoins refuter tout de meme l'escorquerie "deliberé" j'ai ete leger j'en convient mais je ne suis pas un malhonnete
merci de votre attention

Rebaile se présenta à la barre, remplaçant son collègue Messire Fhar d'Ecully, souffrant. Elle dit d’une voix posée :

Vu l’article V.4.b.ii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au dépassement de la grille des prix maximaux,

Attendu que le Sieur benjamin_ratry est accusé d'avoir vendu des denrées plus chères que cette grille, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Attendu que le prévenu s’est rendu coupable de spéculation,

Vu le témoignage de Messire Fredido, maire de Montelimar,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 15 écus à l’encontre de Messire benjamin_ratry.

Messire le juge, dame le procureur...

Je re affirme que tout mes articles ont été mis en vente et que c'est un oublie de ma part oui je suis fautif mais je ne suis pas un gredin, malgré ce que laisse penser les propos de Fredidos.

Quant a la missive je comprends qu'elle puisse le vexer mais en aucun cas il n'y a d'insulte... tout juste du mépris et cela , si je ne m'abuse n'est pas interdit tant que l'on n'insulte, ne diffame ni ne menace pas.

pk dit il QUI est ce mini sarko cela peut être aussi un animal... bref j'avoue mes erreurs et je suis pret a les assumer.
Par contre en ce qui concerne ma missive je réfute
l'idée de trouble a l'ordre publique je n'ai fait que dire mon mécontentement et ce... par pigeon donc en privé ce qui ne trouble que sa suffisance.

Je vous remercie de m'avoir écouter et je me plierai a votre verdict.

Le bourgmestre se présenta a la barre avec bien des choses a dire ...

Gentes dames et messires de la cour,

Tout d'abord, je souhaiterais que certaines choses soient recadrées car le contexte actuel des propos du prévenu laisse suspicieux.

Tout d'abord en effet, j'avais il y a quelques temps, eu déja affaire a lui pour une affaire de lait et poisson.
Malgré le fait que ces marchandises aient été placées en marchandises réservées lors de la médiation, elles ont été interceptés.

J'ai envoyé missive aux contrevenants mais les marchandises étaient déja consommées.
Je tiens également à souligner la bonne foi du prévenu au moment des faits qui souhaitait effectivement racheter les marchandises. Je lui ai donc répondu que malheureusement elles avaient été interceptées et que je n'avais plus le temps de courrir apres sans plus rentrer dans les détail, mais nullement que j'avais pas le temps pour lui. J'ai donc annulé la médiation et l'ai classé toutefois en lui signalant qu'il devait ensuite faire très attention.

Chose qui ne semble avoir servit a rien puisqu'il a vendu des peaux à 18 écus.

J'ajouterais également pour prouver sa bonne foi en cette cour de justice que le prévenu a été pris en flagrant délit de vente avant hier de légume a 11 écus.

Pour terminer, je souhaite attirer l'attention de la cour sur la missive que cet individu a bien gentillement déposé chez moi :

http://img234.imageshack.us/img234/7505/benjaminratrysoncourrieff6.jpg

Je ne sais qui est ce minisarko dont cet individu parle, mais ces propos suivant sont inaceptables ...

Qu'il sache qu'en vertue de cette loi :

- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Il est susceptible d'être mis de nouveau en procès.

Je ne le ferais point, par conte, je fait ici requête auprès de la cour en esperant être entendu.
Je demande donc à ce qu'excuses publiques soient faites.

En vous remerciant d'avoir écouté un si long témoignage."

Le bourgmestre s'en retourna alors dans la salle afin de suivre le reste du procès.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de messire Fredido pour l'accusation,

Attendu que l'accusé reconait les faits. Attendu que les faits sont avérés. Attendu que ce procés ne concerne que le cas d'escroquerie. Attendu que l'accusé a déjà eu affaire à la police antérieurement.
En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons l'accusé à une amende de 20 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.