En ce jour du 20 juillet 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Fanfan_91.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 16 juillet 1456, 1 sac de blé a 13 écus.

Et en voici la preuve !!

http://nsa02.casimages.com/img/2008/07/03/0807030913113919760.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

je n'ai jamais eu de probleme avec la justice,je ne savais pas des prix en vigueur.Je n'etais pas le seul a le vendre a un prix supérieur d ailleur meme en metant mon produit a 13 écus j'etais le moins cher.Pourquoi Elisabeth1964 ma acheté le produit sachant que je le vendait trop cher??elle aurai pu me prevenir et j'orai retirer mon produit de la vente.Elisabeth1964 ne le fait elle pas exprès,juste pour gagné des procès??.

Rebaile se présenta à la barre à la place de son collègue souffrant, et dit d’une voix posée :

Vu l’article V.4.b.ii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au dépassement de la grille des prix maximaux,

Attendu que le Sieur Fanfan_91 est accusé d'avoir vendu des denrées plus chères que cette grille, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Attendu que le prévenu n’a pas accepté la médiation proposée par le sergent Elisabeth1964 et

Vu le témoignage de cette dernière,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 20 écus à l’encontre de Messire Fanfan_91.

J'accepte le requisitoire de l'accusation de payé 20 écus.

Néant

Ce n etait pas voulu ce que j ai fais et si Elisabeth1964 m'avait prévenu au lieu de m'acheter le produit volontairement,sachant que le prix etait trop élevée.Avant de jugé il faut prevenir.

Elisabeth1964 se dirigea vers la barre pour porter son témoignage.

"Mes respects monsieur l'adjoint au procureur et monsieur le juge.
Je me présente devant vous en ce jour pour témoigner dans l'affaire de Fanfan_91 accusé d'escroqurie.
Je cite:
"en date 3/07/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché un sac de blé a un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 12,85 écus."
J'ai envoyé à sieur Fanfan un premier courrier de médiation comme il se doit dans la procédure auquel il m'a répondu je cite:
"Pourquoi on accuse que moi??je met toujour mon blé au moin cher possible sur le marché. .je ne suis pas au courant des prix."
Je lui ai répondu en ces termes je cite:
"bonjour FanFan,

Sachez d'une part que vous n'êtes pas le seul accusé il est certain que bon nombre de personnes ne sont pas au courant des nouveaux tarifs pourtant mis en place depuis un bon moment.
Quand aux prix ils sont affichées en mairie et en halle de Briançon donc je vous conseille de vous y rendre pour les connaitre et le blé est à 12,85.

J'attends de vos nouvelles pour savoir à quelle moment de la journée vous pouvez me racheter le sac de blé que vous m'avez vendu à 13 écus pour le remettre ensuite en vente au prix correct.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Sergent de la prévôté.
Après 13 jours d'attente n'ayant toujours pas de réponse de sa part je lui ai envoyé un 2ème courrier de médiation auquel il n'a pas daigné répondre et c'est ainsi que 3 jours après j'ai déposé une plainte à son encontre.
Je fais confiance à la cour pour rendre un jugement exemplaire dans cet affaire.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Shinji commença la lecture de son dernier verdict avant sa retraite :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur et de la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de l'officier Elisabeth1964 pour l'accusation,


Attendu que l'accusé reconnait implicitement les faits. Attendu que les faits sont avérés. Attendu que l'accusé en est à son premier acte délictueux. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné vous condamnons à une amende de 15 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "Bon, à présent, c'est à messire Bordatbenoit de me remplacer. Merci pour tout et à dans 15 jours."
Shinji sortit de son tribunal.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.