Justice Renaissante - Duché du Lyonnais-Dauphiné

Procès ayant opposé Zinzin au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Zinzin était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Rebaile
Nom du juge : Shinji
Date du verdict : 06/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Vienne

Acte d'accusation :

En ce jour du 12 juillet 1456,

Nous, Rebaile, Procureur par intérim du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Zinzin

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir tenté de vous révolter contre la mairie de Dié le 10 juillet 1456, ainsi que le 11.

En voici la preuve rapportée par le Prévôt Vanack !!

Citation:
10-07-2008 04:23 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Zinzin parmi les assaillants.

11-07-2008 04:18 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Zinzin parmi les assaillants.

Vu l’article IV.1.b.iii du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la Révolte non autorisée contre une mairie:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=257076&sid=c8c4030ca7d78224be4a0423bada9e1c

« Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme une trahison et pourra être poursuivie comme telle. »

Pa

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

Réquisitoire de l'accusation :

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Invictus à la barre :

Eh oui, me revoilà, Invictus, défenseur des causes désespérées...

J'ai été un peu surpris d'êt' convoqué à témoigner en faveur du sieur Zinzin. Mais j'me suis souvenu qu'il avait participé à la manif' ducale cont' la grille des prix. Et j'laisse pas sur le carreau un compagnon d'lutte.

A première vue, j'avais pas d'sympathie pour l'individu, d'après les faits qui lui sont reprochés. Mais son témoignage m'a éclairé.

Reprenons les faits. Le sieur Zinzin veut s'établir en la bonne ville de Die (dirigée avec brio par le bon maire Tandark), fuyant l'oppression régnant à Vienne. Et en chemin, y fait une mauvaise rencontre : une vile le dépouille !

Choqué, faible, désorienté, il va porter plainte. Et là, que se passe t'il ? Les autorités lui rient au nez ! Jugez un peu de l'effet dans la tête de l'accusé.

Estomaqué, il décide de s'venger cont' la mairie, symbole de l'autorité. J'vous l'accorde, c'est très condamnable. Mais y faut pas voir en l'accusé un dangereux pilleur de mairie. Il a agi sur un coup d'tête et seul. C'est un geste de désespoir !

D'ailleurs, il a décidé peu après de retrouver le bon chemin, en s'présentant aux élections municipales. C'est un gage de son implication et d'sa volonté d'repentance.

J'pense qu'il mérite une sanction bien sûr. Mais j'demande au juge de retenir seulement un trouble à l'ordre public. L'accusé est prêt à faire pénitence pour sa faute.

Merci d'm'avoir écouté.

La défense a appelé Zinzin à la barre :

vis de forme les deux jours son passer, merci et a bientot

L'accusation a appelé Vanack à la barre :

Le Prévot pénétra dans la majestueuse salle et salua le procureur qui l'avait fait demandé ainsi que le juge et lanca un regard sombre contre l'accusé.

Bonjour votre honneur, madame le procureur.

Je serai bref, je patrouillais devant la mairie durant la nuit du 10 juillet 1456 car nous avions eu vent d'un insurrection possible. C'est la que j'ai apercu messire Zinzin qui tentait de pénétrer le bâtiment de force, nous avons tenté de l'interpeller mais il a fuit avant que nous ne lui mettions la main au collet.

Mais un de mes compagnons Diois l'a formellement identifié.

Voila, que justice soit faite.

L'accusation a appelé Kernos à la barre :

Convoqué au tribunal pour une sombre affaire de révolte contre la mairie de Die, Kernos confia la direction des rondes à l'un de ses compagnons le temps qu'il se rende au Palais de justice pour témoigner. Revêtu de son harnois, l'épée battant contre sa cuisse, il se présenta en Salle de Justice et rejoignit la barre de l'accusation sur demande du Procureur par interim.

"Messire le Juge,
Dame Procureur,
Messire Prévôt,
Et à vous tous réunis en cette salle de Justice, mes respects.

Tout d'abord, veuillez pardonnez de me présenter à vous en tenue de guerre, mais je suis affecté à la protection de la ville de Die depuis une semaine et je retournerai sur les remparts de la ville dès que vous aurez entendu mon témoignage.

Comme je le disais donc, moi et les hommes de ma lance défendons la mairie de Die depuis une semaine et nous avons dû repousser trois révoltes depuis, dont deux où l'homme qui se tient actuellement sur le banc des accusés à été formellement identifié par plusieurs de mes compagnons et moi-même.

Le dénommé Zinzin arrivait de Vienne au moment des faits. La nuit du 10 juillet 1456, mes hommes et moi, ainsi qu'une troupe de soldats viennois venus en renfort, patrouillaient devant la mairie. Nous étions sur nos gardes car quelques jours plus tôt, une révolte avait été aussi menée contre la mairie mais nous étions parvenus à refouler les rebelles avec succès, aussi, dès que nous entendîmes une agitation inhabituelle du côté de l'hostel de ville, nous accourûmes immédiatement sur les lieux, prêts à en découdre. C'est à ce moment que nous tombâmes sur le sieur Zinzin qui tentait de prendre la mairie par la force.

Heureusement, nous étions nombreux et bien armés, il n'eut que la fuite pour issue... Mais si nous crûmes que cela avait suffit à le dissuader, nous nous serions trompés car dès le lendemain, alors que nous étions de nouveau en faction autour de la mairie, ce triste sire mena une nouvelle révolte qui eut le même succès que sa première tentative.

Entre temps, le sieur Zinzin s'est installé à Die, achetant de nouvelles terres dans notre ville, et voilà qu'il se paye le culôt, après deux tentatives pour prendre la mairie par la force, de se présenter aux élections municipales de Die. C'est pourquoi j'espère que justice sera faite par ce tribunal, afin qu'un individu de cette trempe ne puisse pas nuire d'avantage à la paix des Diois."

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Bordatbenoit, nouveau juge commença la lecture de son verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de messire Invicrus,

Vu l'article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie,

Attendu que le Sieur Zinzin a tenté de se révolter contre la mairie de Dié. Que selon la loi, ce dernier s'est rendu coupable de trahison,

Attendu que le prévenu ne s'est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

bordatbenoit dit " quelques jours de prisons et une bonne amende vous feront le plus grand bien!"
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme et à 6 mois d'inéligibilité