Procès ayant opposé Psgmax au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Psgmax était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fhar
Nom du juge : Shinji
Date du verdict : 06/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
En ce jour du 11 Juillet 1456,
Nous, Fhar d'Ecully, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre Messire Psgmax
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir agressé verbalement et physiquement en taverne les demoiselles Falvy et Marianne11.
En voici les preuves !!
http://img164.imageshack.us/img164/7148/preuve5bz4.png
http://img129.imageshack.us/img129/4015/preuve6mv8.png
http://img399.imageshack.us/img399/5202/preuve4sq0.png
http://img79.imageshack.us/img79/7287/preuve8gk4.png
http://img79.imageshack.us/img79/2028/preuve7bx9.png
http://img397.imageshack.us/img397/5282/preuve10ks6.png
http://img128.imageshack.us/img128/4272/preuve9jn1.png
Vu l’article- IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »
Considérant qu’en vertu de ce texte Vous vous etes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Pubilc, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
bonjour, j'admet avoir commis une erreur meme si c'est plus compliqués que cela mais bref,c'est la premiere fois et je pense etre tout de meme un bon citoyen. j'ai desomais un champ, je travaille a la mine presque tous les jours et il n'y aurait pas autant de personne a m'avoir accordé sa confiance si j'étais si dangereux comme a l'air de penser marianne. voila merci de mavoir écouter.
le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.
Maeci d eme donner la parole monsieur le juge je serai bref.
* se penche sur son réquisitoire*
« Vu l'article IV.4.a du corpus législatif du Lyonnais Dauphiné relatif au refus d’obéissance a la Violence
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.»
Attendu qu'il a été prouvé que Messire Psgmax a bel et bien participé a une dispute ayant entrainé des violences, que ceci le rend coupable de TAOP.
Attendu que selon les preuves il semblerait que les tords soit partagés ce qui atténue les responsabilité de l'accusé.
Requiert a l'encontre de messire Psgmax :
Une amende de 20 écus pour TAOP.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur,
Suite aux preuves que vous avez pu voir ci-dessus, Sir Psgmax a commis de terribles actes. Celle-ci ne sont pas pardonnables !
Je ne vais pas vous décrire tout ce qu'il a fait, vous pouvez le voir grâce aux preuves avancées. J'ai été terriblement choquée de voir le comportement de cet homme. Il est important pour moi qu'il soit puni comme il se doit.
Nous ne pouvons pas laisser un homme comme lui en liberté !Je laisse donc votre honneur en décider, en espérant qu'il sera puni comme il se doit.
votre honneur,
ayant été présent pendant cet incident je certifi que psgmax a comi tous ces actes impardonnable. Je solicite donc votre atention la plus grande pour punir séverement ce personnage osant s ataquer a des femmes!!
Bordatbenoit, nouveau juge commença la lecture de son verdict :
"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,
« Vu l'article IV.4.a du corpus législatif du Lyonnais Dauphiné relatif au refus d’obéissance a la Violence
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.»
Attendu qu'il a été prouvé que Messire Psgmax a bel et bien participé a une dispute ayant entrainé des violences, que ceci le rend coupable de TAOP.
Attendu que selon les preuves il semblerait que les tords soit partagés ce qui atténue les responsabilité de l'accusé
condamne l'accusé à une amende de 10 écus
9a vous apprendra et que je ne vous y reprenne plus!
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus