En ce jour du 04 juillet 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Teetof04.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 19 juin 1456, 1 sac de blé à 13 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img71.imageshack.us/img71/4673/image1cx7.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

kelle escroquerie

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

* se penche sur son réquisitoire*

« Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphinér relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Attendu que l'accusé a vendu 1 sac de blé a 13 écus comme le confirme le témoignage du sergent Anastasie, se rendant ainsi coupable d'escroquerie.


Requiert a l'encontre de messire Teetof04 :

Une amende de 15 écus pour escroquerie.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Néant

*Phelim s'avança jusqu'à la barre. Il avait été surpris de recevoir la convocation au tribunal. Il avait d'abord penser l'ignorer ... puis il avait finalement décidé de venir plaider.*

Bonjour, sire shinji, damoiselle rebaile, sire fhar.

C'est la première escroquerie de mon client et elle n'excède pas les 1 écus.

A noté qu'il est aussi seulement paysan et que je pense qu'il a compris que désormais il faudra qu'il mette en vente du blé n'excédent pas les 12.85 écus.

J'espère que cette cour est prête à lui donner sa chance et que l'amende n'excèdera pas les trois écus.

Bien le bonjour,

L'affaire va etre simple et courte. Le sieur Teetof a mis en vente du blé au dessus du prix légal donc à 13 écus pièce le sac de blé. Je lui ai fais remarqué en lui envoyant un courrier le jour meme qui est resté sans réponse de sa part.

Voila tout est dit.

Merci de m'avoir écouté

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Rraahhhh !!!
Encore un escroc !!
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir vendu un sac de blé au vil prix de 13 ecus !!
Pouah ...
Attendu que sa défense est pitoyable

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, la condamne donc à une peine de:
....10 écus d'amende...
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Sortez moi ce triste individu de mon tribunal !!!
Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.