En ce jour du 11 juillet 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Jotaro.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie d'Embrun le 20 juin 1456.

Et en voici la preuve !!

http://img154.imageshack.us/img154/7762/rvoltepc2.png

Vu le chapitre IV.1.b.iii du corpus des lois en vigueur dans le Lyonnais Dauphinois relatif a révolte non autorisée contre une mairie.

« Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel »

Considérant qu'en vertu de ce texte vous vous êtes rendu coupable de trahison nous vous demandons d'en rendre compte devant la cour.

Vous etes un habitué de ce genre de fait puisque vous avez été condamné le 6/12/1455 pour les meme faits a 2 jours de prisons, ce qui fait de vous un récidiviste.

La parole est à la défense.

va te faire mettre !!!!!!
juge de mes couilles !!!!!!

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

Je n'userai même pas ma salive pour argumenter a l'encontre de messire Jotaro, les faits suffisent. Récidiviste dans le délit le plus grave de trahison je demande une peine des plus exemplaire. D'autant que l'accusé n'a qu'une seule réponse a nous fournir : l'insulte constitutive d'un fait aggravant de la peine a l'audience du tribunal.

* se penche sur son réquisitoire*

«
Vu l'article IV.1.b.ii di corpu légisatif du Lyonnais Dauphiné relatif au refus d’obéissance au Conseil Ducal »
« Tout Lyonnais ou Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné. »

Attendu que le délit de Trahison est constitué de part le simple fait de participer a la prise non autorisée d'une mairie..

Attendu qu'il a été prouvé que Messire Jotaro a bel et bien participé a la tentative de prise de la mairie de Valence dans la nuit du 20/06/1456.

Attendu qu'il a été également prouvé que le l'accusé a déjà participer a une révoltes non autorisées le 6/10/1455 en ayant été condamné par la justice a 2 jours de prisons.

Attendu que le prévenu a insulter cette cour lors de son témoignage aggravant encore sa responsabilité

Requiert a l'encontre de messire Jotaro :

Une amende de 500 écus pour trahison et récidive
Une peine de prison de 5 jours.

je n'ai rien à redire, la sentence me semble justifiée suite à mon accès de colère vis à vis de la cour

Néant

Néant

Néant

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Rraahhhh !!! Enfin un vrai procès avec un vrai truand !!
Un attaqueur de mairie !! Et de Valence en plus !!!
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir voulu prendre la mairie de Valence par fourberie...
Et qu’il est récidiviste...
Pouah ...
Attendu qu'il a, de plus, insulté la cour….

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, la condamne donc à une peine de:
....500écus d'amende... Et 5jours de prison
La prochaine fois, la peine sera plus décapante,
mon alter ego aura du travail…..
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Sortez moi ce triste individu de mon tribunal !!!
Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 500 écus.