En ce jour du 26 juillet 1456,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre de Messire Marlene79

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 17 juillet 1456, 1 légume à 10,50 écus et d’avoir remis ca le lendemain.

Et en voici la preuve !!

[img]http://img181.imageshack.us/img181/1738/leg3rl0.png[/img]

[img]http://img141.imageshack.us/img141/2825/leg4bs6.png[/img]

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que l’accusé n’a pas répondu à la tentative de médiation du Prévôt Vanack.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

je suis navrée de cette action mais sachez que je n'ai jamais voulu escroquer qui que ce soit en principe j'essaie d'être le moins cher du marché de manière a vendre mes produits rapidement je suis prête a réparer mes fautes et m'excuser au près des acheteurs

si vous regarder ma situation vous verrez que c'est la première fois qu'un tel cas se produit et c'est vraiment par omission d'information mais pas du tout par objectif d'escroquerie surtout avec la différence de prix entre 10.20 et 10.50 je n'en vois pas l'intérêt !!

veuillez m excuser pour ce malentendu je suis prête a réparer les désagréments

cordialement marlene79

Rebaile se présenta à la barre, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire. Elle parla d’une voix posée :

Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la grille des prix,

Attendu que Dame Marlène79 est accusée d'avoir vendu des denrées plus chères, et que donc, selon la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’escroquerie,

Attendu que la prévenu n’a pas accepté la médiation proposée par le Prévôt Vanack,

Vu le témoignage de Dame Marlene79, et

Vu le témoignage de Dame lavoyageuse et du Prévôt Vanack,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 10 écus à l’encontre de Dame Marlene79.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voya en était à son troisième témoignage concernant les légumes à Vienne, le juge devait commencer à savoir qui elle était et à connaître le fonctionnement de Vienne!
ELle sourit et commença:

Bonjour monsieur le juge,
Concernant la vente des légumes à Vienne, j'ai donné pas mal d'avertissements aux cultivateurs qui mettaient leur légumes sur le marché à un pris supérieur à celui autorisé, dont fait partie Marlène79. D'abord par le message en mairie, ensuite par la lettre du maire. J'ai donc racheter un premier légumes à 10,50 à cette personne pour connaitre son identité. J'ai remis le dossier à Vanack, prévôt des maréchaux, qui lui même lui a écrit pour proposer une médiation, et non seulement elle a ignoré tout cela mais en plus comme pour nous narguer elle remet le lendemain un légume à 10,50! Je ne crois pas que cette personne ait eu vraiment envie de "réparer ses fautes".
D'ailleurs voyez vous même le langage utilisé! Une faute est une erreur volontaire. L'erreur implique une ignorance, une faut est une erreur que l'on commet volontairement! Si cette personne avait en effet fais une erreur elle aurait immédiatement écrit soit à Vanack, soit à moi pour corriger tout cela, ce qui n'est pas le cas.
VOilà en ce qui me concerne Monsieur le juge!

Bonjour, je viens confirmer ce jour que l'accusé à bel et bien vendu ses légumes à un prix supérieur au prix maximum imposé par le Duché.
Si l'accusé, comme elle le prétend était prête à réparer les désagréments, pourquoi n'a telle pas répondu à ma proposition de médiation, pire, pourquoi à t'elle remis le lendemain de nouveaux des marchandises à des prix illégaux.
Non, je n'y crois pas, il s'agit bien la d'escroquerie.
Ce sera tout.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Rraahhhh !!!
Encore un escroc !!
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que la prévenue est accusée d’avoir vendu un légume au vil prix de 10,50 ecus !!
Pouah ...
Attendu que sa défense est pitoyable

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, la condamne donc à une peine de:
....10 écus d'amende...
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Sortez moi ce triste individu de mon tribunal !!!
Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.