En ce jour du 02 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Ecu87..

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 27 juillet 1456, 1 demi-quintal de carcasses de cochon a 16.05 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img182.imageshack.us/img182/3249/image1sa3.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Vous êtes également accusé de spéculation du fait de cette vente n'étant pas boucher.

Vu l'article IV.1.D relatif a l’escroquerie et la spéculation,Paragraphe. IV.1.D.i.:
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie une seconde fois, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

J'avais oublié cette lois!
Je plaide coupable
Et vous promet de vous racheté la carcasse dès que mes finances me le permettrons!

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

peu de choses a dire l'accusé reconnaît les faits. Je réquisitionnerai comme coupable donc sans atténuations de responsabilité.
Je plaiderai coupable pour les deux infractions de spéculation et d'escroquerie.

* se penche sur son réquisitoire*


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu le témoignage de Messire Ecu87 qui a reconnu sa responsabilité dans les faits qui lui sont reprochés.

Attendu que l'aveu est la reine des preuves.

Attendu qu'en plus messire Ecu87 s'est rendu coupable de spéculation vendant cette carcasses alors qu'il était simple vagabond.

Attendu que l'accusée la aussi reconnaît les faits.

Attendu que ainsi, l'accusé s'est donc rendu coupable d'escroquerie et de spéculations.

Requiert a l'encontre de messire Ecu87 :

Une amende de 30 écus minorée a 20 pour avoir reconnu sa responsabilité..

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bien le bonjour

Nous sommes ici pour juger le Sieur Ecu87 sur une affaire d escroquerie et de spéculation.

En effet l'accusé a mit en vente une carcasse de cochon au prix de 16,05 écus au lieu de 15,50 écus.

Je vous informe également que l'accusé n'est pas habilité à vendre des carcasses car se n'est pas son métier, celui ci étant simple vagabond au moment des faits.

Le jour ou le sieur Ecu a commit son erreur donc le 27 juillet de l'an 1456, Je lui ai fais parvenir un courrier qui est rester à ce jour sans réponse.

Qu'une personne commète une erreur c est pardonable, qu'il le reconnaisse c est encore mieux, mais le manque de politesse, n est pas pardonnable.

Je vous ai relaté les faits tels qu'ils se sont produits. Je vous remercie de m'avoir écouté.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
9 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Hihihihihi !!! (Ricanement de hyène lubrique)
Encore un escroc !! Toujours des escrocs... Quand cela va-t-il finir ??
Hein ?? Je vous le demande…
A un moment ou à un autre…..
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir vendu un cochon au vil prix de 16,05 écus !!
Pouah ... Quelle horreur…
Attendu qu’il reconnaît sa faute…
Attendu que la preuve de la spéculation n’a pu être apportée..

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, la condamne donc à une peine de:
....10 écus d'amende...
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Sortez moi ce triste individu de mon tribunal !!!
Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.