En ce jour du 29 juillet 1456,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre de Dame Bettyboop

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montélimar, le 21 juillet 1456, 1 sac de blé à 13,95 écus.

Et en voici la preuve !!

[URL=http://www.casimages.com][img]http://nsa02.casimages.com/img/2008/07/21/0807210926394140054.png[/img][/URL]

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que l’accusé a refusé une tentative de médiation de la part du sergent lion20031110.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

monsieur le juge bonjour,oui je reconnais avoir vendu un sac de ble à ce prix mais tous les prix change et à 60ans on se melange les pinceaux.Je suis allee sur la grille du marche et voyant les prix je me suis mise en dessous d'habitude je le vend a la mairie mais ce jour là elle n'en voulait pas je vous prie de bien vouloir excuser cette erreurque je ne renouvellerai pas

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

Une accusé qui en est a sa première infraction , qui daigne venir s'expliquer devant nous, qui donne une explication certes bancales mais plausible c'est un fait qu'il faut souligner.
Pour moi dame Bettyboop est coupable mais sa culpabilité est atténué par le fait qu'elle s'en excuse et qu'elle donne des gages sur le fait qu'elle ne recommencera plus a l'avenir.


* se penche sur son réquisitoire*


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que Dame Bettyboop selon ce texte s'est rendu coupable d'escroquerie.

Attendu que l'accusée est venue devant nous aujourd'hui pour s'expliquer sur ses faits. Quelle s'en ai excusé et a promis de ne plus recommencer.

Attendu que pour sa défense l'accusé prétend quelle ne connaissait pas la Loi car je cite « les prix changent tout le temps ». Que nul n'est sensé ignorer la loi, que ce moyen de défense n'est pas valide.

Requiert a l'encontre de Dame Bettyboop

Une amende minorée de 5 écus pour escroquerie.
L'obligation de racheter le sac de blé litigieux a la maréchaussée de Vienne dans les 7 jours ouvrable après ce procès, a défaut celle ci sera poursuivie pour Trouble a L'Ordre Public.

Monsieur le juge je demande la relaxe car maintenant j'ai ecrit les prix sur un papier ainsi que la grille des salaires.Il faut bien constater que dans notre village vous etes tres fort pour les proces,mais vous deviez verifier que sue le marche les prix des carcasse de cochon sont tres au dessus et elles reste quand meme.oui je suis coupable de trou de memoire certe mais je ne suis pas une recidiviste et vous demande l'annulation de l'amande et de cette accusation vue que j'ai repondu dans les 2 jours demande et que votre reponse à tarde de plus d'une semaine merci de m'avoir ecoute mosieur le juge et les jures bonne journee à vous et soyez indulgent pour une fois merci

bonjour votre honneur,
je suis la pour dame Bettyboop qui a commis une escroquerie.précéda ment j ai fait aboutir une médiation pour esclavagisme qui a réussie .alors pourquoi ne pas avoir racheter tout simplement le sac de blé comme je le demandais et de retirer les autres sac, si, cela aurais été fait nous serions pas la. je sais que la grille des prix n est pas simple mais la plus pars des village elle est très bien en place pour tout le monde.
je vous laisse décider de son jugement.
merci de m avoir écouter.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
9 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Hihihihihi !!! (Ricanement de hyène lubrique)
Encore un escroc !! Toujours des escrocs... Quand cela va-t-il finir ??
Hein ?? Je vous le demande…
A un moment ou à un autre…..
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que la prévenue est accusée d’avoir vendu un sac de blé au vil prix de 13,95 écus !!
Pouah ... Quelle horreur…
Attendu qu’elle reconnaît sa faute…
Attendu que la grille des prix change tous les jours ou presque...
Mais que ce n’est pas une raison….

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, la condamne donc à une peine de:
....2 écus d'amende...
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Sortez moi ce triste individu de mon tribunal !!!
Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus