Procès ayant opposé Sandrin au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Sandrin était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Fanny
Nom du juge : Elorane
Date du verdict : 08/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Briançon
Le 7 du mois d'avril de l’an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.
Accusé : Sandrin
Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Nous, Hardryan, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Sandrin.
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon 1 stère de bois à vil prix (8 écus). De plus, vous êtes multi-récidiviste !
Article Chapitre V La grille des prix
Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus
Et en voici la preuve !!
http://img216.imageshack.us/img216/6332/sandrinachatow6.png
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
bonjour mr le juge , mes respects
le 04/04/1456 j'ai acheté sur le marché 1 stère de bois pour 8,00 écus.
Le prévenu va vous dire qu'il connaissait pas les prix ...Mais bien sur un récidiviste ne connait pas les prix pratiqué dans le duché.
je vous laisse décider de son sort Mr le juge.
Le prévenu a été relaxé.
*Elorane se boucha le nez sous l'odeur qu il régnait dans la salle du tribunal*
Gardes sortez le d'ici, je ne peux pas prendre la place du Très Haut et le juger, prenez ce que vous voulez et jetez les dans la fosse commune...
Laissez ouvert la porte pour que l odeur s'en aille.
Le prévenu a été relaxé.