En ce jour du 26 juillet 1456,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre de Messire Rolandleblond

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briancon, le 04 juillet 1456, 1 bouteille de lait à 10,40 écus, et d’avoir remis ca le lendemain.

Et en voici la preuve !!

http://www.casimages.com][img]http://nsa02.casimages.com/img/2008/07/04/0807040619543923229.jpg[/img]

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que l’accusé n’a pas répondu à la tentative de médiation du sergent Elisabeth1964.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Moi, Roland Le Blond, reconnaît avoir vendu au marché ces bouteilles de lait à un prix supérieur au prix maximum en vigueur. Cependant, j'attire votre attention sur les prix en général du marché, et en particulier des carcasses de cochon et de vaches, qui sont bien souvent au-dessus des prix du marché, et ce depuis des mois. Les honnêtes travailleurs que nous sommes ne peuvent pas survivre si l'ensemble des prix n'est pas respectée. C'est une question de survie et non un objectif économique qui m'a amené à vendre ces bouteilles à 10.40 écus.

Quant à la tentative de médiation du sergent Elisabeth1964, je lui ai répondu favorablement. Sa proposition de rendez-vous par pigeon m'est simplement techniquement étranger et j'attendais un signe de sa part pour la réalisation effective de cette médiation. La plainte a tout de même été déposée, à ma grande surprise, et le sergent Elisabeth1964 n'a pas voulu reconnaître le problème de compréhension que nous avons eu.

En toute bonne foi, je me remets à votre jugement.

Rebaile se présenta à la barre, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire. Elle parla d’une voix posée :

Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la grille des prix,

Attendu que le Sieur Rolandleblond est accusé d'avoir vendu des denrées plus chères, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Attendu que le prévenu n’a pas accepté la médiation proposée par le sergent Elisabeth1964,

Vu le témoignage du Sieur Rolandleblond, et

Vu le témoignage du sergent Elisabeth1964,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 10 écus à l’encontre de Messire Rolandleblond.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Elisabeth arriva à la barre pour porter un témoignage.

"Bonjour madame le procureur,bonjour monsieur le juge je viens à ce jour porter mon témoignage dans l'affaire d'escroquerie du Sieur Rolandleblond.
En date du 4/07/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché une bouteille de lait a un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 9,25 écus.
La personne qui m'a vendu ce lait s'est avéré être le sieur Rolandleblond présent devant vous en ce jour.
Je lui ai envoyé un premier courrier de médiation en date du 4/07/1456 n'ayant pas de réponse de sa part je lui en ai envoyé un 2ème en date du 17/07/1456 auquel il m'a répondu en ces termes je cite:


Bonjour Elisabeth,

Je me soumet aux conditions draconiennes de rémunération. Mais en achetant les vaches à 45 écus, car ce prix n'a pas baissé, l'intérêt de produire diminue et cela contribue à la pauvreté actuelle du marché.

Simplement comment faire pour vous racheter l'objet ?

Bien cordialement,
Roland LeBlond."

Je lui ai répondu en ces termes je cite:
Bonjour Rolandleblond,

vous me voyez satisfaite de voir que vous acceptez la médiation pour se faire je pense que le mieux et que nous prenions rendez-vous par pigeon et que je mette la bouteille de lait en vente sur le marché au moment précis ou vous y serez aussi pour que personne ne l'achète à votre place et ainsi vous pourrez ensuite la revendre sur le marché au juste prix en vigueur qui est de 9,25 écus.

Bien à vous Elisabeth sergent de la prévôté."

Sieur Rolandleblond n'ayant pas donné suite à ce courrier j'ai donc déposé plainte contre lui le 21/07/1456 donc 5 jours après.
Sachant que ce dossier était en date du 4/07/1456 je pense avoir suffisament fait preuve de patience à son égard et j'ai agi dans le cadre de la loi qui m'autorise à déposer plainte contre une personne l'ayant enfreint.

Elisabeth1964 quitta la barre,retourna s'assoir à sa place pour attendre le verdict de la cour.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
11 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Hihihihihi !!! (Ricanement de hyène lubrique)
Encore un escroc !! Toujours des escrocs... Quand cela va-t-il finir ??
Hein ?? Je vous le demande…
A un moment ou à un autre…..
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir vendu 1 litre de lait au vil prix de 10,40 écus !!
Pouah ... Quelle horreur…

Attendu qu’il reconnaît sa faute…
Attendu qu’il ne s’est pas présenté au tribunal pour sa deuxième défense...

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, la condamne donc à une peine de:
....10 écus d'amende...
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Sortez moi ce triste individu de mon tribunal !!!
Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.