Justice Renaissante - Duché du Lyonnais-Dauphiné

Procès ayant opposé Aubert au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Aubert était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Kederick
Nom du juge : Shinji
Date du verdict : 11/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Lyonnais-Dauphiné

Acte d'accusation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
12 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
HaHaHaHa !!! (Rire sardonique d’un Bourrel en transe)
Encore un escroc !!
Ah non... Tiens... Ça change ….
Un chasseur de tête qui trouble l’ordre public
Bon... De toute façon….
Ça va trancher !!!
Kof...kof…Kof… (Toux d’un vieillard cacochyme)

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir proféré des menaces de mort sur la personne du sieur Fontvell!!
Ah... Ça devient intéressant !!

Attendu qu’il a été formellement reconnu par la victime…
Attendu que le prévenu, pour sa défense nous prend pour des ignares…
Et que…
Je ne connais pas de Jojo, ni beau, ni affreux…
Attendu que Risette a uriné dans mes chausses…

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, la condamne donc à une peine de:
....40 écus d'amende...
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Sortez moi ce triste individu de mon tribunal !!!
Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Première plaidoirie de la défense :

Bonsoir tout le monde,

Euhhh Comment pouvez vous être aussi sur que

c'est moi, Aubert, qui a écri cela ?

Parce que c'est à la porté de n'importe qui de

s'inscire sur le Forum des RR de choisir un nom

qui n'est pas le sien dans les RR le jeu

ex :un gars prend J-o-j-o comme Pseudo pour le

forum des RR et puis après le faux Jojo (J-o-j-o) écrit des mensonges,...

Réquisitoire de l'accusation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

Voici une longue affaire qui arrive enfin a son épilogue. Messire Aubert a bien essayé d'échapper a la justice Dauphinoise mais en vain. Sa dernière tentative sera donc de faire croire que ce n'est pas lui l'auteur des menaces a l'encontre de messire Fontvell mai il échoue encore une fois car la victime la reconnu et précise qu'il a également proféré des menaces contre lui en tavernes. Plus de bénéfices du doute donc ...

* se penche sur son réquisitoire*

Vu l'article IV.4.a relatif a la Violence
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Atendu que Messire Aubert es accusé d'avoir mis la tête de messire Fontvelle a prix sur la halle de son village.

Attendu que pour se défendre messire Aubert met en avant le doute quand la personne qui aurait écrit ces placards diffamatoires et violents sur la halle. Que le doute profites toujours a l'accusé.

Attendu que ce doute est levé par le témoignage de messire Fontvell qui déclare que le même sieur l'a menacé également en taverne. Que de ce fait aucun doute dur l'identité du délinquant n'est possible.

Attendu que de ce fait messire Aubert s'est bien rendu coupable de Trouble a l'Ordre Public.

Requiert a l'encontre de Messire Aubert :

Une amende de 100 écus pour Trouble a l'Ordre public.
1 jour de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Fontvell à la barre :

Messire Juge et honorables Membres de ce Tribunal,

Je confirme que ce sinistre personnage dénommé Aubert a non seulement proféré en taverne des menaces à l'encontre de ma personne mais a, de plus, mis ma tête à prix comme peuvent le prouver nombre d'affiches placardées à travers le Duché...

Cependant, je demanderai à la Cour de se montrer indulgente envers cet homme qui n'a, de toute apparence, la totale maitrise de ses facultés intellectuelles

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus