En ce jour du 26 juillet 1456,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre de Messire Brigitte417

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 17 juillet 1456, 2 poissons à 18,80 écus.

Et en voici la preuve !!

[img]http://img140.imageshack.us/img140/5748/poisson1tc5.png[/img]
[img]http://img181.imageshack.us/img181/1264/poisson2tm1.png[/img]

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que l’accusé n’a pas répondu à la tentative de médiation du Prévôt Vanack.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le procureur adjoint Fhar s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le juge,

Force ici de constater le décès de l'accusée. EN effet celle ci a rejoind le royaume d'Aristote il ya deja quelques temps comme le confirme les déclarations écrites des medecins qui me sont parvenues.

En absence d'accusé je ne peux requérir de peine.

*se penche sur son résuisitoire*

Attendu qu'au cours du procès l'accusée, Dame Birigitte417 résidant a Vienne est décédé.

Que le décès de l'accusé est une cause d'extiction des poursuites et de l'action civile.

Attendu cependant que le procès a été lancé avant la mort de l'accusé la justice se doit de reconnaitre coupable ou non cette personne au moins pour ses victimes.

Demande donc que Dame Brigitte417 soit simplement reconnu coupable d'escroquerie comme le confirme les témoins.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Et bien Monsieur le juge, je confirme ce que dis le procureur. J'ajoute que comme pour tout à Vienne avant d'attaquer je passe par tout un sytème d'information des viennois, mot en mairie rappelant les prix, mot du maire faisant de même, j'ai donc rappelé pas mal de fois le prix maximum du poisson.
L'accusé à reçu une lettre de Vancak et l'a non seulement ignoré mais en plus à remis du poisson à 18,80 le jour même après réception de la lettre de médiation!
Je pense que si cette personne avait été honnête elle aurait vendu son poisson à un prix autorisé et nous aurait répondu pour la médiation.
Voilà pour moi Monsieur le juge

Vanack s'avanca et observa quelques instants l'accusée.

Hum...il me semble que l'accusée à l'air quelques peu.....morte.
Mias je vais quand même confirmer ce que le procureur viens d'annoncer. Dame Brigitte à bel et bien vendu à deux reprises du poissons à des prix illégaux, 18,80 écus et n'a pas répondu à ma tentative de médiation.

Ce sera tout.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
11 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Hihihihihi !!! (Ricanement de hyène lubrique)
Encore un escroc !! Toujours des escrocs... Quand cela va-t-il finir ??
Hein ?? Je vous le demande…
A un moment ou à un autre…..
Ça va trancher !!!

Oups...
Ça a tranché !!

Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Sortez moi les restes de ce triste individu de mon tribunal !!!
Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.