En ce jour du 02 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Juliette29.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 27 juillet 1456, 1 sac de blé a 13 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img141.imageshack.us/img141/4672/image1wb0.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

voilà une affaire étrange. Une accusée qui répond a la maréchaussée, qui semble intelligente , qui semble vouloir réparer son erreur et qui tout a coup disparaît.
Il semblerait bien en effet que les voies d'Aristote soit impénétrable. Quoiqu'il en soit on ne peut que conclure a la responsabilité de dame Juliette en espérant quelle sorte de sa léthargie avant la fin du procès.


* se penche sur son réquisitoire*


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que dame Jueitte29 selon ce texte s'est rendu coupable d'escroquerie.

Attendu que l'accusée avait accepté la médiation de la maréchaussée mais a subitement disparue. que celle c ne s'est aps présenté devant nous aujourd'hui.

Requiert a l'encontre de dame Juliette29 :

Une amende de 15 écus pour escroquerie.
Une amende de 10 écus pour ne pas s'etre présenté devant nous aujourd'hui.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bien le bonjour

Nous sommes ici pour juger de la culpabilité ou non de Dame Juliette29 pour u ne affaire d'escroquerie, c est pourquoi je vais vous relaté les faits tels qu'ils se sont produits.

Le 27 juillet de lan 1456l'accusé a mit en vente du blé à 13 écus au lieu de 12, 85 écus.

Voici sa réponse à ma missive : """Chère Dame,

je viens de prendre connaissance de votre parchemin. La situation est telle que je n'ai pas consulté la liste de prix de vente des marchandises avant de mettre en vente mes sacs de blés.

Là d'où je viens, avant d'emménagé ici et de me mettre en retraite, mon blé à 13 écus n'était pas cher payer !

Ainsi donc, veuillez pardonner ma faute.

Mais il y a un autre problème par contre. Si vous m'avez acheté un sac de blé, une autre personne a déjà acheté les autres.Il s'agit de Tontonlesparnacien. Je vois dans mes événements qu'il m'a acheté 8 sacs de blé.

Donc comment faire pour les récupérés ? Il est vraisemblablement trop tard pour retiré mes sacs de blé du marché. Comme vous m'aviez donner un délais de 48 heure pour rectifier la situation, je crois être encore dans les délais prescrits. Sauf que les sacs de blés ne sont plus en ma possession.

Alors que dois-je fais ?

Merci pour vos conseils et de bien vouloir m'aider.
Juliette29 """"

voici ma réponse : ""Je viens de recevoir votre missive, et je vous en remercie.

Pour répondre à vos interrogations, il faut savoir qu il y a un sac de blé à 13 écus que j ai remis en vente pour votre médiation.

Pour ce qui est de Tontonlesparnacien, et bien je dirai tant pis pour lui. S'il aime acheter de la marchandise trop cher c est son problème, et vous çà vous a fait gagner des sous.

Donc Et au vu du marche, je vous conseille de racheter le seul et unique sac qui reste.

Une fois cela fait, notre affaire sera close.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la maréchaussée de lyon """

et pour tout vous dire, j'attends toujours qu'elle rachète le sac de blé.

Voila je vous ai tout raconté

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur,
Vu l'intervention de l'officier Anastasie91,

Attendu que l'accusé a brillé par son absence, attendu que les faits sont avérés. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamons à une amende de 25 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et sortit du tribunal en direction de la taverne la plus proche.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.