Procès ayant opposé Thethe59 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Thethe59 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Rebaile
Nom du juge : Shinji
Date du verdict : 20/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 06 août 1456,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité temporaire du Juge Bordatbenoit à l’encontre de Messire Thethe59
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 27 juillet 1456, 1 sac de maïs à 5 écus.
Et en voici la preuve !!
[img]http://img244.imageshack.us/img244/8087/thethe59qi7.png[/img]
Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus
Je précise que l’accusé a refusé une tentative de médiation de la part du lieutenant le_troll.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Rebaile se présenta à la barre, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire. Elle parla, comme d’habitude, d’une voix posée :
Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la grille des prix,
Attendu que Messire Thethe59 est accusé d'avoir vendu des denrées plus chères, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,
Attendu que le prévenu n’a pas répondu à une tentative de médiation de la part de la maréchaussée,
Vu que l’accusé n’a pas daigné se présenter à la barre, et
Vu le témoignage du Prévôt Vanack,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 35 écus à l’encontre de Messire Thethe59.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Néant
*Vanack s'avanca à la barre et salua les personnes présentes*
Bonjour,
Je viens témoigner aujourd'hui en l'absence de messire Le_Troll, parti se reposer chez les moines.
Je confirme ce qu'expliquait le dossier que m'a remis le Lieutenant de Vienne avant de partir, à savoir que l'accusé a vendu son mais plus cher que le prix maximum autorisé, 5 écus le sac, et qu'il a en outre refusé la tentative de médiation.
Je propose qu'on lui coupe une main.
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Shinji commença la lecture du verdict :
"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur,
Vu l'intervention de messire Vanack,
Attendu que l'accusé ait souhaité rejoindre Aristote, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné; le condamnons à une amende symbolique de 1 écus."
Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine capitale