En ce jour du 8 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Owls_2007

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Dié, le 25 Avril 1456, 1 légume à un prix supérieur aux grilles légales (14.80 écus).

En voici la preuve !!

http://i44.servimg.com/u/f44/09/04/23/48/owls110.jpg

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

quels sont qui me sont reprochés, et dans quelles circonstances, svp, je ne sais même pas qui m'accuse si c'est une plaisanterie, ce n'ai pas drôle du tout!!! laissez donc les honnêtes gens en paix!!

*Kederick sourit au Sergent Thundermae*

Je vous remercie pour votre temoignage.

*Le procureur s'eclaircit la voix et deroulant son parchemin déclara:*


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Messire Owls_2007 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales sur le marché de Dié. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie

Attendu que le prévenu nie les faits reprochés.

Entendu le Temoignage du Sergent Thundermae

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée. Qu’en ne répondant pas aux courriers des dict agents, le Sieur Owls_2007 ci devant nommé défit délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Attendu que l’accusé fait preuve d’une intention dolosive caracterisée.

Mais attendu que l’accusé est nouveau en notre Duché et n’est pas totalement au fait des Lois bien que Nul n’est censé ignorer la Loi,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une relative clémence afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 5 écus à l’encontre de Owls_2007. Mais ne recommencez pas où nous serons plus sévère la fois prochaine…

Mr le procureur!!!, si j'ai malencontreusement vendu ce légume au prix qui m'est reproché, je ne l'ai pas fait dans le but de m'enrichir sur le dos d'honnêtes villageois de Diè. c'était une énorme méprise de ma part, en effet je suis nouveau et pas encore tout à fait rompu aux us et coutumes des régles du commerce en vigueur ds notre Duché, cela dit, il est vrai je ne peu invoquer ma situation de nouvel habitant de notre noble Duché, je sais que nul n'est censé ignorer la Loi, aussi si j'ai offancé qui que ce soit, veuillez accepter mes plus plates excuses.

humblement.

merci.

Le 25 avril, alors que je faisais une ronde sur le marché j'ai trouvé un fruit au vil prix de 14.80 écus. Après avoir fait la queue un moment j'ai pu voir qu'il s'agissait de messire owls_2007. Je lui ai alors envoyé une missive lui proposant le rachat de son fruit tout en lui indiquant les prix maximum autorisés dans le duché. Le fruit est resté sur le marché et ma missive n'a point eu de réponse malgré les nombreux passages de messire owls_2007.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Messire Owls_2007 veuillez vous lever

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que l accusé a bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.
Attendu que l'accusé est venu plaider sa cause et qu il a reconnu être coupable
Attendu malgré tout que nul n est censé ignorer la loi

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie.
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a verser une amende de 5 écus

*la juge releva les yeux vers le coupable*

Messire, je ne peux que vous inviter a lire notre corpus, pour éviter que vous ne soyez a nouveau obligé de venir vous présenter devant moi.

*La juge frappa d’un coup vif le lutrin …*

Affaire close ! Tel en est décidé.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.