En ce jour du 07 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité temporaire du Juge Volverine a l’encontre de Messire Morphe.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendusur le marché de Lyon, le 06 aout 1456, 1sac de blé 12.90 écus.


Et en voici la preuve !!

http://img374.imageshack.us/img374/7672/image1rh1.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Je ne ne chercherai pas a me défandre on m'avais deja reproché ce fait et j'avai participé a la médiation qui avait suiviemais je me suis encore trompée et j'en accepterai les conséquance je me soumet totalement a la justice.

(P.S. : je sera

Rebaile se présenta à la barre, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire :

Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la grille des prix,

Attendu que Messire Morphe est accusé d'avoir vendu des denrées plus chères, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Vu que l’accusé a déjà accepté une médiation donc est au courant de la grille des prix,

Vu le témoignage de l’accusé, et

Vu le témoignage du sergent Anastasie91,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 15 écus à l’encontre de Messire Xaxa02.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bien le bonjour,

Le sieur Morphe est non seulement un escroc, mais en plus il est un escroc récidiviste.

En effet le 07 juillet de l'an 1456, le Sieur Morphe a accepté une médiation pour une escroquerie.

Au vu de cela, et sachant que pour une médiation j'envoie un courrier précisant les prix autorisés. Le sieur Morphe était donc au courant des prix lorsqu'il a mit en vente ses sacs de blé à 12.90 écus.

Certes il y a peu entre son prix et celui du Duché, mais la loi est la loi, et c est la meme pour tous, meme pour 0.05 écus.

Voila je vous ai relaté le faits. Merci de m avoir écouté.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Shinji commença la lecture de son verdict :

"Attendu que l'accusé a préféré rejoindre Aristote, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné condamnons l'accusé à une amende de 1 écus symbolique."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.