Procès ayant opposé Nat03 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Nat03 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Rebaile
Nom du juge : Shinji
Date du verdict : 29/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 10 août 1456,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité temporaire du Juge Volverine à l’encontre de Messire Nat03
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir embauché le 04 août 1456 Dame Séverine6687 pour une rémunération illégale de 19 écus au lieu de 20 ecus.
En voici la preuve !!
[img]http://img106.imageshack.us/img106/9771/esclaveautreaa5bx5.png[/img][img]http://img352.imageshack.us/img352/6208/esclaveautre1cl5fo3.png[/img]
Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, et que vous n’avez pas accepté la médiation proposée par le sergent Youri et le lieutenant *mylene* ; nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
bonjour tout le monde !
je n ai forcé personne a travailler pour moi !!
l esclavagisme c est quand on ne paye presque pas ses employé et qu on les fait travailler jusqu as point d heure !!
c est quand meme grave de se plaindre alor que dame severine6687 avoue n avoir pas fait attention!!!
moi meme il m arrive de travailler pour des gens et avant de postuler je lit toute l anonce !!! je n ai rien cacher sur la mienne en effet 19 ecus pour le travaille que je proposé c est pas enorme mais en contre partie je donne quand je peut aux pauvres....
severine6687 ne me semble pas du tout dans cette categorie!
je l ai contacté pour lui acheter une miche a 7.50 ecus et je n ai pas eu de reponse...
que doit je penser?
je suis un citoyen plutot discret mais agreable et je n ai jamais eu aucun probleme l accusation d esclavagisme me semble inaproprié.
je l ai quand meme payé et elle n as pas fait d heure suplementaires tout de meme!!
elle n as meme pas cherché as m en parlé d elle meme en personne sans mediateur ou autre tiers NON!!!
c est tout de suite une accusation un proces et la vie d un homme qui es bouleversé!
j avoue avoir fait payer mes employés 19 ecus trois voir qatre fois je suis désolé pour le manque a gagner de ses personnes mais je le repete je n ai jamais rien cacher sur mon annonce et je n ai jamais forcé a travailler pour moi....
merci de m avoir ecouté
Rebaile se présenta à la barre et prit la parole afin de lancer son réquisitoire dans cette affaire qui n’avait que trop duré :
Vu l’article V.3.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à lesclavagisme,
Attendu que le Sieur Nat03 est accusé d'avoir embauché un travailleur pour un salaire inférieur au salaire minimal, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’esclavagisme,
Attendu que le prévenu est à Albenga,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons dans cette affaire, Messire le Juge, une amende symbolique de 1 écu à l’encontre de Messire Nat03.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
bonjour tout le monde... je viens témoigner de la mauvaise foi de messire nat03. car en effet, par mégarde (et oui, j'avais pas fait attention a son offre) j'ai accepté son offre d'emploi pour 19 ecus.
j'ai d'ailleurs etait averti assez rapidement par messire Youri ("Expéditeur : Youri. de La Bédoyère
Date d'envoi : 2008-08-04 14:50:13") et apres un rapide envoie de courrier, vers 15h de la meme journée je mettais en vente "le pain de la médiation" adressé a Nat03 au prix de 7ecus55 comme demandé par Youri.
or il se trouve que nat03 ne m'a jamais acheté le pain en disant meme qu'il ne le trouvait pas sur la place du marché.("Expéditeur : Nat03
Date d'envoi : 2008-08-05 12:57:54
va y envoie ton pain a 7,50")
total le lendemain, je decouvre que c'est un fameux Devil03 qui m'a acheté ce fameux pain et en plus je reçois de ça part une lettre d'insulte ainsi qu'un courrier de Nat03 me disant "Expéditeur : Nat03
Date d'envoi : 2008-08-06 03:27:18
ben y as pas de miche a 7.50 j ai pourtant regardé". normal.
donc d'une part je soupçonne nat03 de double compte (les preuves sont aupres de youri) et d'une deuxième part de mauvaise foi.
je précise d'ailleurs qu'il ne m'a toujours pas dédommagé...
voici donc mon témoignage et je demande a ce que youri vienne témoigner lui aussi car il a toutes les preuves et c'est lui qui m'a aidé dans ce probleme.
*s'avance à la barre*
Monsieur le juge madame le procureur.
J'avoue avoir du mal a bien saisir cette affaire ne l'ayant pas suivie depuis le début.
Mais devant le témoignage de dame Séverine j'entends la mauvaise foi de Nat03 et après lecture des courrier qu'il lui a envoyé je pense en effet qu'il pourrais s'agir de multicompte donc , de sorcellerie. Je vous laisse juge devant ses actes incompréhensibles..
*Mylene* quitte la barre
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Shinji commença la lecture du verdict :
"Attendu que l'accusé a préféré rejoindre aristote, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons l'accusé à une amende dymbolique de 1 écus."
Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine capitale