En ce jour du 10 aout 1456,

Nous, Fhar d'Ecully, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Volverine a l’encontre Damoiselle Pop96

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir agressé verbalement dame Fraisebonbon en taverne.

En voici les preuves !!

http://img258.imageshack.us/img258/6497/17248923rx3.jpg
http://img374.imageshack.us/img374/9425/51928858mu8.jpg
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Vu l’article- IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

bon voila je n'ai pas besoin de regarder vos preuves car je sais que ce que j'ai fait est vraiment stupide!
je voudrais donc ainsi m'exuser au pres des personnes a qui j'ai dit des mechancete et donc avec votre permission des que je serai niv 1 je quiterai cette ville sur le champs je vous en donne ma parole
et je ne recommencerai plus
a bientot

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le juge,

Je dois vous avouer que mon intention première était bien de demander la mort pour cette personne qui se présente devant nous comme accusée. Cependant il faut tenir compte dans cette affaire de la personnalité de la victime. On ne peut nier que cette victime a un caractère plus que provocateur et s'est illustré dans pareille affaires auparavant.

Il faut également prendre en compte le fait que l'accusé s'excuse de ses propos atroces.

Je plaiderai donc pour une peine exemplaire sans toutefois demander la mort.


* se penche sur son réquisitoire*

« Vu l’article- IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives au trouble à l’ordre public:

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Attendu que d'après ce texte dame Pops96 est coupable de TAOP.

Attendu que dame Pops96 a cette barre a tenu a présenter des excuses pour son attitude plus que déplorable.

Attendu que la victime elle même est loin d'être blanche comme neige, connue comme provocatrice auprès de la justice.

Requiert a l'encontre de Dame :

Une amende de 50 écus pour Trouble a l'Ordre Public
3 jours de Prison.
Des excuses publiques en halle a l'encontre de tous ceux visés par les insultes de cette dame ce soir la.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

bonjour je voulais dire que c'est scandaleux elle pourri le village avec les insultes elle a méme insulté mme la maire de ''salope'' elle m'a enbrassé elle a insulté de tout les noms marianne11 impératrice je souhaite son éradication car elle est vraiment la pour mettre tout le monde en haine

merci mr le juge

Néant

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Shinji commença la lecture du verdict :

"Attendu que l'accusé a préféré rejoindre aristote, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons l'accusé à une amende dymbolique de 1 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.