En ce jour du 15 août 1456,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité temporaire du Juge Volverine à l’encontre de Messire Arakai

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence, le 10 août 1456, 1 pain à 6,75 écus. Et en voici la preuve :
[URL=http://www.casimages.com][img]http://nsa02.casimages.com/img/2008/08/10/080810110003466593.jpg[/img][/URL]
Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que l’accusé n’a pas accepté une médiation proposée par le lieutenant *mylene* .

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Rebaile se présenta à la barre, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire :

Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la grille des prix,

Attendu que Messire Arakai est accusé d'avoir vendu des denrées plus chères, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté à la barre,

Attendu qu’il y a eu récidive depuis,

Vu le témoignage du lieutenant mylene,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 45 écus à l’encontre de Messire Arakai.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Mylene* s'avança vers la barre*

Bonjour mr le juge madame la procureur.
Je viens témoigner sur l'affaire d'escroquerie dont s'est rendu coupable messire Arakai.
Si au début de cette affaire que je fais transmettre vers vous la médiation n'avait pas été acceptée. depuis le lendemain en faite messire arakai m'a envoyé ce message..

"Expéditeur : Arakai
Date d'envoi : 2008-08-14 10:31:59


j'ai bien lu vos message mes sa fait plus d'un mois que j'ai mis en vente ces miche de pain a 6.75. fodrai juste me dire comment on fait pour enlever les article mis en vente car je ne sais pas comment on fait. "

Auquel j'ai répondu en lui expliquant comment procéder. Il m'a ensuite répondu en me remerciant. Il est vrai que l'escroquerie a eu lieu, mais je pense que messire Arakai a fais preuve de bonne foi en prenant contact avec moi.Vous le savez pour m'avoir vue souvent venir ici témoigner devant cette cour que je n'hésites pas à crier à l'escroquerie aveugle et sourde quand j'en vois. Pour cela je vous fais confiance en jugeant messire Arakai à la mesure de son honnêteté.
Je vous remercie de m'avoir écoutée.
*Mylene* quitta la barre après avoir terminé son témoignage*

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Shinji commença la lecture de son verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du Procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de l'officier *mylene*,

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits. Attendu que les fait ne soulévent aucune contestation. Attendu que l'accusé est en état de récidive légale. Mais attendu que celui-ci la accepté et accompli la procédure de médiation de derniére minute. En conséquence, nous juge du Lyonnais-Dauphiné, conformément à nos accords, condamnons l'accusé à une amende de 1 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.