En ce jour du 15 août 1456,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité temporaire du Juge Volverine à l’encontre de Messire Simonlegrand

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montelimar, le 12 août 1456, 1 carcasse de cochon à 17 écus. Et en voici la preuve :
[URL=http://www.casimages.com][img]http://nsa02.casimages.com/img/2008/08/14/080814113836194414.png[/img][/URL]
Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que l’accusé avait déjà vendu des carcasses à un prix plus cher et la médiation avait aboutie avec le sergent lion20031110. Cette affaire est donc une récidive.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

mrs le juge
comme c est la premiere offence que j ai depuit plus d un ans je crois que vous devriez me donner qu un avertissement ..Chaque etre a droit a une chance et je ne crois pas récidive ...en plus c était une facheuse erreur de ma part ...comme je suis un des seul producteur de porc et que je fourni la mairie je ne crois pas que de me mettre sous les barreau sois la solution ...en plus de sa cette acte a été commis vlas plus qu un mois ...vous devriez avoir des délai pour porté un jument sur quelqu un ..je vous prit de m excuser sur cette facheuse incident qui ne se reproduira pas ...je vous en remercie d avance

simonlegrand

Rebaile se présenta à la barre, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire :

Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la grille des prix,

Attendu que Messire Simonlegrand est accusé d'avoir vendu des denrées plus chères, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Attendu que l'accusé avait un casier vierge avant cette affaire,

Vu le témoignage de l'accusé,

Vu le témoignage du sergent lion20031110,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 15 écus à l’encontre de Messire Simonlegrand.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

bonjour messire le juge,
je suis devant pour vous exposez l affaire consernant messire simonlegrand.le 12 août 1456 messire simonlegrand mis en vente une carcasse de cochon en vente sur le marché au prix de 17 écus, un prix bien superieur au quel le duché a donné.messire simonlegrand a comis une erreur il y a un an environ.mais si on laissais faire cela a cahque fois il faudrais donnez des chance a tous le monde et ne sens sortirais jamais.je vous laisse décidé de sa peine qui n a pas besoin de faire de prison , une simple amende suffiras qui je pense serais jutisiable.
merci de m avoir écouté
sergent lion20031110

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Shinji commença la lecture de son verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du Procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de l'officier Lion20031110,

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits. Attendu que les faits ne soulévent aucune contestation. Mais attendu que celui-ci la accepté et accompli la procédure de médiation de derniére minute. En conséquence, nous juge du Lyonnais-Dauphiné, conformément à nos accords, condamnons l'accusé à une amende de 1 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.