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Procès ayant opposé Slashlancien au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Slashlancien était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Phelim
Nom du juge : Donlope
Date du verdict : 06/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Dié
Le 26 du mois de Fevrier de cet an de grâce 1456.
La cour de Justice du Lyonnais Dauphiné est sous l’autorité du Juge Volverine.
Accusé : Slashlancien
Victime : Mairie de Dié
Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Laperle pour escroquerie
Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
La cour de justice vous reproche d'avoir vendu une stère à 12.05, dépassant ainsi la grille des prix.
Voici notre preuve contre vous :
http://img151.imageshack.us/img151/649/slashlancienachatzr0.png
Vous avez ainsi enfreint l'article suivant :
Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus
Vous avez refusé la médiation proposée, vous allez devoir désormais répondre de vos actes !
Que suive la plaidoirie de défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Tout d'abord votre honneur, je vous prie de m'escuser, c'est pour escroquerie qu'il doit être jugé et non pour trouble à l'ordre publique.
Ensuite, étant donné que la médiation a finalement été faite, je ne réclame qu'un écus d'amende symbolique, qu'il apprenne la prochaine fois à respecter les délais de la prévoté !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Carmeli s'approcha de la barre.
Monsieur le juge le 13/02/14569. j'ai remarqué puis acheté sur le marché.une stère de bois a 12,05 ecus un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché
Messire Slashlancien n'a pas répondu dans le temps impartie a la médiation. Cependant le 20.02.1456 Messire Slashlancien a racheté la stère de bois, la preuve a été ajouté au dossier.
Un écu symbolique !
Non, il ne faut point se moquer des lois,
je condamne pour escroquerie à une amende de 5 écus le dénommé Slashlancien, qui est... encore un cadavre.
Mais c'est la foire aux macabés.
Verdict rendu le Jeudi 6 Mars 1456, par le juge Don Lope.
au suivant !
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus