Procès ayant opposé Empereur2 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Empereur2 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Rebaile
Nom du juge : Shinji
Date du verdict : 31/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 23 aout 1456,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge hinji à l’encontre de Messire Empereur2
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir racketté Dame Crystaledargent, le 22 août 1456.
En voici la preuve :
[img]http://img134.imageshack.us/img134/4148/empereur2cr0.jpg[/img]
Vu l’article- IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives au trouble à l’ordre public:
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Juste une petite remarque : qui apporte cette preuve ? Serait-ce de la sorcellerie ?
Et puis comment puis-je être condamné si je ne suis pas d'abord attrapé ? Le tout se fait à distance ? On mélange un peu tout les genres...
Bref, je ne remets pas en cause l'accusation (au contraire je la reconnais). Mais pour pouvoir être un brin logique on ne peut pas condamner quelqu'un qui n'est pas présent!!!!! Pour cela il faut d'abord m'attraper. C'est le jeu. Enfin bon...
le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.
Monsieur le juge,
Je tiens a recadrer directement l'accusé. Nous ne pratiquons pas la sorcellerie puisque la victime bous connait déjà.. Elle a déjà été attaqué deux fois par vous même. Cela forcement crée un rapprochement n'est ce pas ?
De plus vous ne niez pas votre participation et ne vous avons pas attrapé vous êtes venu spontanément répondre a cette convocation vous expliquer sur vos faits.
Donc pas besoin de vous courir après vous venez de vous même et confirmer les charges qui pèsent contre vous !! Cessez donc de crier au scandale messire vous êtes l'accusé et non la victime ! La justice est injuste selon vous ? Qu'est ce le plus injuste ? Brigander une personne qui a patiemment économiser son argent pendant des mois et anéantir ses efforts en un instant ou bien demander des comptes a un brigand sur la foi de témoignages ?
* se penche sur son réquisitoire*
« Vu l’article-relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »
Attendu que la victime reconnaît l'accusé celui ci l'ayant déjà attaqué par le passé.
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits
Attendu que donc l'accusé est donc responsable du brigandage envers dame Crystaledargent
Requiert a l'encontre de Messire Empereur2 :
Une amende de 50 écus pour Trouble a l'Ordre Public
Le dédommagement de la victime a hauteur de 5 miches de pain et 1 poisson soit environ 50 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Feanaro avait reçu une missive tot ce matin là afin qu'il vienne témoigner dans le procès du sieur Empereur2, il revetit son habit de cérémonie et se présenta à la cour. On le fit entrer dans la salle ou présidait le Juge Shinji.
Il s'approcha quand ce fut son tour et commença son récit :
"Madame la procureur, messire Juge. Je viens ici pour témoigner de ce que j'ai vu il y a de celà deux jours. Je revenais de Chambery et j'avais fait une halte à 10 lieues de Dié pour me restaurer lorsque j'ai entendu des cris au loin, ma main sur le pommeau de mon épée, j'ai accouru sur les lieux mais il était déjà trop tard, le sieur Empereur2 l'avait fortement sonné et s'enfuyait laissant dame Crystale inanimée au bord d'un champs.
Voilà ce que j'ai vu.
Je voudrais rajouté que ce n'est pas la premiere fois que j'entends parler de lui et je n'ai pu l'attraper lors de son passage en ville en ce début de mois."
Feanaro se retira, espérant que son témoignage soit utile.
Crystale entra dans la salle de cours d'abord intimidée mais tout de même déterminée de livrée son témoignage.
"Monsieurle juge, c'est la deuxième fois que je tombe sous les mains d'empereur2. La première fois, j'ai porter plainte à la brigade de Chambéry et le brigadier en chef a lancer un avis de recherche... Malheureusement, tout ceci semble être tomber dans l'oublie. Me revoilà à Dié et je fais une seconde fois cette malheureuse rencontre. Il m'a pris 5 miches de pains et un poisson il me semble. Enfin, bref, il m'a laisser les deux fois inanimées dans un champs, si ce n'est pas tout dire de ses agissements ! J'ai été faible à causede cet homme et je demande réparation !
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Shinji commença la lecture du verdict :
"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de messire Feanaro56 et de dame Crystaledargent pour l'accusation,
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits, Attendu que les faits sont avérés. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons l'accusé à une amende de 100 écus accompagné d'une journée de prison."
Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : Affaire suivante!".
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 100 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 1 jour de prison ferme