En ce jour du 25 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Bucheronn.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 10 aout 1456, 1 fruit a 10 écus.

Et en voici la preuve !!

http://nsa02.casimages.com/img/2008/08/10/080810032733662301.jpg

Ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est la defense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

se penche sur son réquisitoire*

«Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Attendu que l'accusé ne nie pas sa responsabilité mais invoque la charge de cette responsabilité sur l'acheteur.

Attendu que selon la loi cette responsabilité incombe uniquement au vendeur, que de fait le moyen d edéfense n'est aps recevable.

Attendu que l'accusé se moque de la maréchaussée et de la justice par ses propos hautain. Que cette attitude provocatrice traduit un caractère aggravant de la faute.

Requiert a l'encontre de messire Bucheronn :

Une amende de 20 écus pour escroquerie

Une proposition de médiation m’a de nouveau été faite et je l’es bien entendu refusé . Je n'ai pas l'intention de changer d'avis ni de reculer surtout pas maintenant. J'attend donc la fin de mon procès avec un intérêt tout particulier. Cela sera le grand événement avant mon départ pour un royaumes plus clément je l'espère ou l'esprit de fonctionnaire borné ne sera qu'un vague cauchemar. En effet je compte bien mourir des suites de ma grève de la faim.

Et si je suis déclaré coupable selon vos lois alors elle sont mauvaise et il faudrait les changer. Mais j’ai bien peur que vous ne soyer bien trop borné pour cela. Et oui je me moque bien je vous si fier de vos œillères. Mais en quoi le fait de vous faire remarquer vos erreurs peut il aggraver les choses ???

Et un autre élément de la défense n’a pas été examiné : le fait que « l’infraction » reproché ( laisser moi rire) ne corresponde pas aux faits.

Je tenais également a précisé que j'ai dépensé tout mon argent de sorte qu'il ne me reste maintenant que 0,70 écus. Oui c'est maigre comme amande j'en conviens mais je ne comptait pas vous donner le moindre sous.


avec tout mon mépris bucheronn.

je dirai vise de procédure puisque l'accusation de correspond pas à l'infraction ( je n'ai jamais vu une vache produire de fruits ) . Oui j’ai bien vendu au prix indiqué et alors ??? Je Dirai qu'il n'y a aucune escroquerie puisque ceux qui achète savent pertinemment le prix.

Et je n’est pas répondu à la médiation car je ne comptait pas y participer. Sans oublier que la façon de s’exprimer de la « tite mère » m’étai très désagréable. Et oui tu te prend trop o sérieux et TU n’aurais pas été aussi hautaine j’aurai peut ère répondu favorablement ( on le sauras jamais) .


De plus je ne vois pas l'intérêt de reproduire de la bureaucratie dans un jeu m'enfin bon si sa vous amuse. En tout cas vous me faite bien rire tousse engoncé dans vos principe sans intérêt. Personnellement je pense mettre fin a mes jours ne supportant plus se monde et vous tousse .

Je ne vous salut pas.

· sort du tribunal en proférant des insanités…

Eli s'avança à la barre pour porter son témoignage.

"Bonjour monsieur le juge bonjour monsieur l'adjoint au procureur.

Le 10 aout de l'an 1456 effectuant ma ronde du marché en qualité de Sergent pour en vérifier les prix des marchandises sur les étales j'ai remarqué puis acheté sur le marché une bouteille de lait a un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 9,25 écus.
J'ai su que la personne qui me l'avait vendu se trouvait être sieur Bucheronn.
Je lui ai envoyé le jour même un premier courrier de médiation.
Puis un 2ème en date 15 aout.

N'ayant toujours pas de réponse de sa part je lui ai envoyé un courrier de dépôt de plainte le 20 aout auquel il m'a répondu en ces termes je cite:

Tu te monte de bourrichon toute seule tite mere. Si le prix ne te plaisaie pas pourquoi acheter ?

Voilà ma réponse:

Bonjour sieur Bucheronn,

d'une part sachez que je ne suis pas "une tite mère" mais un Sergent de la prévôté qui exerce sa profession avec la plus grande discipline afin que les lois en vigeur dans le Lyonnais-Dauphiné soient appliquées par tous.

Je ne vous permets pas non plus de me tutoyer ne vous connaissant nullement donc un peu de respect s'il vous plait.

D'autre part si je vous ai acheté votre bouteille de lait c'est parce-que justement je suis mandaté pour le faire afin que des personnes comme vous qui ne vendent pas leurs produits au tarifs en vigueur puissent les remettre au bon prix.

Malheureusement il est bien trop tard pour réparer votre erreur.
En espérant qu'à présent vous respecterez ces prix je vous souhaite une bonne journée.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Sergent de la prévôté.

Donc je vous laisse donner le jugement équitable concernant cette affaire.

Eli retourna s'assoir à sa place attendant le verdict de la cour.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusé se moque de la maréchaussée et de la justice par ses propos hautain. Que cette attitude provocatrice traduit un caractère aggravant de la faute.
Je vous condamne à 20 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus