Le 26 du mois d'Avril de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Gordon_freeman.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Nous, Dame Fanny de Claix, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Gordon_freeman.

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché d'Embrun 16 fruits à vil prix (13 écus) .

Article Chapitre V La grille des prix

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Et en voici les preuves !!
http://i44.servimg.com/u/f44/09/04/23/48/die_110.jpg
http://i44.servimg.com/u/f44/09/04/23/48/die1_b10.jpg

La parole est à la défense.

Mr le juge, bonsoir. Je tiens à dire d'une part, même si ceci n'est pas prouvable, que j'ai mis ces fruits sur la marché à ce prix par erreur.
En effet, après une dure journée de labeur, exténué, je voulais mettre mes sacs de blé en vente au marché.
Mais hélas, par erreur donc, je mis mes fruits.
Par ailleurs je reçu un courrier m'expliquant que je pouvais réparer mes tords et éviter le procès en rachetant dessuite les fruits mis en vente, ce que je fis à l'instant même.
C'est pourquoi je ne comprend pas pourquoi je suis mis en procès alors que j'ai enlevé mes fruits du marché.
Merci de m'avoir écouté Mr le Juge, en espérant que je vous ai concaincu de ma bonne foi.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Messire Gordon_freeman a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie

Attendu que le prévenu argue d’une erreur.

Attendu que le Sieur Gordon_freeman n’a point accepté la médiation qui lui a été faite ou l’a fait trop tardivement.

Mais attendu que l’accusé n’est point connu des services de la Prevoté.

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une certaine clémence envers cet Homme en raison de sa négligence. Je ne pense pas qu’il soit de mauvaise foi.

Aussi, Réclamerons nous une amende de 8 écus à l’encontre de cet homme. Est que nous ne vous y reprenons plus !

Mr le juge, j'ai tout a fait accepté la médiation, j'ai retiré mes fruits du marché dans l'instant même où l'on m'a fait remarqué mon erreur par courrier.
J'espère, Mr le juge que vous tiendrez compte de ma bonne foi, et que cet incident regretable ne me soit pas attribué comme étant un acte d'escroquerie car ce n'etait pas du tout mon intention.

Moi, Josselin de Bellac, Prévôt des Maréchaux au moment des faits, témoigne devant cette cour avoir pris connaissance des faits et preuves contenus dans le dossier de plainte déposé par le Lieutenant Felryn.
J'ai ainsi pu juger du bien fondé de la plainte vu le non respect de la grille des prix et la médiation n'ayant pas aboutie, j'ai transmis ce dossier comme le demandait les devoirs de ma charge au bureau du Procureur.
Je n'ai rien d'autre à déclarer...

_Madame le juge, m’sieur le procureur. Le sieur Gordon-freeman vendait effectivement ses fruits à la modique somme de 13 écus. Vous me direz, 50 deniers au dessus du seuil, ce n’est pas dramatique. M’enfin, m’est avis que chaque petite faute contribue à en nourrir une plus grosse. Et c’est le cas, puisque le nombre de fruits à ce prix mis en vente s’élevait à 16 ! Oui, S.E.I.Z.E. Ce qui revient à 8 écus de bénéf… que dis-je, de vol ! De Vol pur et simple. Un pauvre paysan gagne à peine ce prix en une journée de labeur. Vous m’en voyez accablé d’horreur !

Enfin, messire a l’air anglois, il n’a pas du comprendre ce qu’on lui disait, ou bien y trouvait son compte…Allez savoir ?

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*La juge avait écouté chaque témoignage avec intérêt, il lui fallait maintenant rendre un verdict*

Messire Gordon_freeman, veuillez vous lever

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que Messire Gordon_freeman c'est déplacé pour venir s'expliquer
Attendu qu il reconnait sa faute, en plaidant l'erreur
Attendu que l'accusé s'est toujours montré respectueux des lois jusqu'à présent
Attendu que malgré tout il a enfreint le corpus du Lyonnais-Dauphiné, plus précisément le point Chapitre V du Corpus

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie.
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a 3 écus d'amende.

*Elorane regarda le prévenu*

Messire j'espère que vous vous montrez plus attentif a l'avenir, car je serais moins compréhensive.

*La juge frappe un coup vif de lutrin*

Affaire close !! Tel en est décidé.

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.