En ce jour du 20 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Valfe.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 17 aout 1456, 1carcasse de cochon pour 16.75 écus.


Et en voici la preuve !!

http://img241.imageshack.us/img241/2405/marchausse1ik2.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je tiens ajouter a cette acte que vous etes connu de notre Institution puisque vous avez fait l'objet d'une condamnation a 50 écus d'amendes le 9/08/1456, Cour présidée par le Juge Volverine. Vous faites donc objet de récidive.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le juge je préciserai en début de plaidoirie que ma demande sera forte pour une peine très sévère. Cette femme s'est trop longtemps moquée de la justice.

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée a cette audience pénale. Que de fait nous nous basons sur les témoignages et preuves qui accablent l'accusée et qui prouvent sa responsabilité.

Attendu que celle ci est multirécidiviste.

Requiert a l'encontre de dame Valfe :

Une amende de 50 écus pour escroquerie.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour à tous,

Il n'est même plus nécessaire de présenter l'accusé, j'ai l'impression qu'il passse plus de temps au tribunal que dans son champ.

Messire Valfe est multirécidiviste, comme l'a montré la preuve que messire Sagaben nous a fourni, il a de nouveau vendu son cochon trop cher le 17 aout.

Je rajouterai à charge de l'accusé cette nouvelle preuve

http://img158.imageshack.us/img158/3692/marchausse5od9.jpg

Prouvant qu'il a réitéré le 20 aout en vendant de nouveau son cochon trop cher.

Bref, un incurable, soyez sévère.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée a cette audience pénale. Que de fait nous nous basons sur les témoignages et preuves qui accablent l'accusée et qui prouvent sa responsabilité.

Attendu que celle ci est multirécidiviste.

je vous condamne à 50 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus