En ce jour du 25 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Draffioc.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 17 aout 1456, 1 légume a 11 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img241.imageshack.us/img241/2405/marchausse1ik2.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

demat
je vient de lire mon accusation et, la seule defense que je vous donne est simpplement que je n'avait pas fais atttention à la grille et normalemant je vend met légumes a 10écus ceci est une erreur de ma part et j'en suis vraiment désoler et ferai plus attention la prochain fois

La procureur Dameisabeau s’approche de la barre.

Monsieur le juge

Voici un homme qui prétend a un oubli alors que le prévôt en poste, messire Vanack a eu la délicatesse de lui rappeler la grille des prix en vigueur, et qu’il récidive 5 jours plus tard !!!!
Allons, soyons sérieux !
Son silence suite à la proposition de médiation en dit long.
Je vous laisse juge de sa prétendue bonne foi.


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie

Attendu que messire Draffioc s’est rendu coupable d’escroquerie par deux fois.

Je requiers une peine de :
15 écus d’amende.

Monsieur le juge je demande la relaxe car maintenant j'ai ecrit les prix sur un papier ainsi que la grille des salairestres .oui je suis coupable de trou de memoire certe mais je ne suis pas une recidiviste et vous demande l'annulation de l'amande et de cette accusation vue que j'ai repondu dans les 2 jours demandé merci de m'avoir ecoute mosieur le juge et les jures bonne journee à vous et soyez indulgent merci

Bonjour, je viens ce jour pour témoigner contre l'accusé. En effet je viens confirmer que celui ci à bien vendu le 17 aout 1456 un légume pour 11 écus, ce qui dépassse de 0,80 écus le maximum autorisé.
J'ai personnellement proposé à sire Draffioc une médiation, à laquelle il n'a pas donné suite.

N'ayez donc aucune indulgence.

Bonne journée.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que messire Draffioc s’est rendu coupable d’escroquerie par deux fois.

je vous condamne à 15 écus d'amende

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.