En ce jour du 25 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Dogboxe64.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 19 aout 1456, 1 stères de Bois a 4.90 écus.

Et en voici la preuve !!

http://nsa02.casimages.com/img/2008/08/21/080821112140474055.jpg


Ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est la defense.

J'ai contacté labellejoie pour lui demander de mettre une miche de pain en vente et il m'a répondu qu'il etait desole de me deranger et n'a toujours pas mis de miche de pain en vente à 8 écus

se penche sur son réquisitoire*

«Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Attendu que l'accusé ne nie pas sa responsabilité puisqu'il a proposé de dédommager la mairie de Vienne.

Attendu que la médiation ne peut se faire ainsi en cas de récidives des faits sans condamnation, que la maréchaussée l'a dès lors traduit devant nous a juste titre, ignorant de fait cette proposition.

Attendu que cependant ainsi l'accusé a démontrer sa bonne foi et sa volonté de repentir.

Requiert a l'encontre de messire Dogboxe64 :

Une amende de 5 écus pour escroquerie.

Je suis désolé et j'accepte ma sanction...encore désolé

Bonjour,

Et bien comme le dit le procureur, dogboxe64 a vendu du bois pour 4,90 sur le marché, d'une, normalement seule la mairie est autorisé à vendre ce genre de denrées qui je le précise ne manque jamais à vienne, puisque je surveille le marché quotidiennement, passe commande au duché afin que Vienne ne manque jamais de bois!
SI ce bois lui a été apporté par la boulasse alors il aurait été autorisé à le vendre mais à un prix de 4,40 comme défini par le duché.
Ce bois à donc été vendu à un prix non autorisé.
Dès que j'ai saisi la marchandise j'ai transmis le dossier aux autorités compétentes.
De plus le sieur Dogboxe a déjà enfreint la loi puisqu'il me semble avoir moi même déposé un dossier contre lui pour esclavagisme.
Ainsi il est clair que le sieur dogboxe64 se moque éperduement de la justice.
Ce sera tout monsieur le juge.
Bonne journée à vous.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que la médiation ne peut se faire ainsi en cas de récidives des faits sans condamnation, que la maréchaussée l'a dès lors traduit devant nous a juste titre, ignorant de fait cette proposition.

Attendu que cependant ainsi l'accusé a démontrer sa bonne foi et sa volonté de repentir.

je vous condamne à 5 écus d'amende

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.