En ce jour du 25 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de damoiselle Janyc.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 17 aout 1456, 1 fruit a 10.50 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img241.imageshack.us/img241/2405/marchausse1ik2.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

bonjour je n'ai rien a dir je ne peut qu'acsepter la santansse je suis profondément désolée et me remet entre vos main mais je tien a dire que cella n'aitè pas voulu ce fus une grossier héreure de ma par

bien n'a vous janyc

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Attendu que l'accusé ne nie pas sa responsabilité.

Attendu que l'accusé n'est pas en état de récidive et qu'il fait preuve de repentir..

Requiert a l'encontre de messire Janyc :

Une amende de 5 écus pour escroquerie.

bonjour monsieur le juge madame la procureur,
je n'atant plus que la condanation et et de savoir comment m'aquiter en vaire le justice étan donner que je n'ai j'amais été condamnée pour quoi que ce soi j'atant de vos nouvelles
dans l'atante de vous lire
recevais mes salutations les meilleurs
janyc

Monsieur le juge,
Madame le Procureur,

Je viens témoigner ce jour pas en tant que Lieutenant mais simplement en faveur de mon amie qui à plusieurs reprises m'est venu en aide dans certaines affaires où il me fallait des oreilles là où je ne pouvais me trouver ...

Elle a commis une erreur, certe mais elle se repand de cette erreur, maintenant venir dire qu'il ne faut avoir aucune indulgence dans une affaire comme celle d'aujoud'hui, je me demande pourquoi.

Donc, je vous demanderais la clémence pour mon amie, je suis certain qu'il y a eu maldonne et qu'elle accepterait entièrement la médiation.

Merci de m'avoir écouter

Bonjour, je viens ce jour pour témoigner contre l'accusée. En effet je viens confirmer que celle ci à bien vendu le 17 aout 1456 un fruit pour 10,5 écus, ce qui dépassse de 0,30 écus le maximum autorisé.
J'ai personnellement proposé à dame Janyc une médiation, à laquelle elle n'a pas donné suite.

N'ayez donc aucune indulgence.

Bonne journée.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusé ne nie pas sa responsabilité.

Attendu que l'accusé n'est pas en état de récidive et qu'il fait preuve de repentir

Je vous condamne à 5 écu d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.