Procès ayant opposé Zeep au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Zeep était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Kederick
Nom du juge : Elorane
Date du verdict : 08/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
Le 15 du mois d'Avril de l’an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope
Accusé : Zeep
Nous, Dame Fanny de Claix, Procureur du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre Zeep.
La cour vous reproche d’être un vil esclavagiste … Vous avez embauché à un prix interdit !!!
Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
Cette loi se n'applique pas : - au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, Roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.
Et en voici les preuves !!
http://img249.imageshack.us/img249/6826/zeepembauchezx0.jpg
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi. Qu’au titre de ce meme article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste
Attendu que Messire Zeep, artisan de son état, a embauché Dame Karel92 à un salaire inferieur au la grille de rémunérations légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Esclavagisme.
Attendu que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.
Attendu que l’esclavagiste à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni a la convocation de la Cour, le Sieur Zeep ci devant nommé défie volontairement, l’autorité du Duc et de sa Justice.
Entendu le Temoignage accablant du Lieutenant Felryn sur le passé délictueux du prévenu.
Attendu que l’accusé peut etre considéré comme un multirécidiviste, ce qui est aggravé de part sa position sociale,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cet homme dont il est permis de s’interroger quant a sa moralité….
En effet, peut on laisser un tel individu en liberté Madame le juge, quand on sait que celui-ci exploite sans vergogne, pour son plus grand et sa seule personne de pauvres habitants d’Embrun ?
Aussi, Réclamerons nous une amende exemplaire de 70 ecus d’amende et de 2 jours de prison à l’encontre de Messire ZEep. L’esclavagisme est un acte grave et nous ne pouvons souffrir que de tels actes soient encore perpetrés en notre Duché ! L’isolement d’une geole lui donnerait le temps de méditer sur ses actes…
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Étant épuisé et cherchant désespérément de l'ouvrage, j'oubliai, le 10 Avril, de vérifier le prix d'embauche. J'ai toujours eu une totale confiance en tous les Embrunnais. Je promet qu'à compter de ce jour, je n'oublierai plus de vérifier le salaire avant de postuler pour un emploi.
Nous apprenons de nos erreurs.
Felrïn était est chargé d’un rouleau de parchemin, cette fois.
-Monsieur le juge, madame le procureur. Voilà un phénomène bien particulier que nous avons là, encore une fois. Malgré la bonne volonté de dame Karel pour engager les discussion avec son employeur, force est de constater le mutisme de celui-ci. Et pour cause ! Mieux vaut rester tapi dans l’ombre chez soi, accablé de honte, lorsque l’on voit ceci !
Il déroula d’un geste sec le parchemin interminable qui vint s’étendre jusque sous le nez du procureur.
-Ce n’est plus un récidiviste, que nous avons là, mais un multi multi multi récidiviste… Un esclavagiste en série ! Les mots me manquent… Et si l’on consulte les archives, l’on est affolé de voir les lignes et les lignes qui s’étendent à son sujet. Messire Zeep s’était pourtant calmé, ces deux dernières années.. Mais sa folie semble refaire surface. Châtions le comme il se doit, afin que ses peines soient expiées avant de passer au royaume du Tout Puissant, et que le châtiment ultime ne l’y attende pas.
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*La Juge regarde la place vide et secoua la tête*
Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :
Attendu que Messire Zeep a bien enfreint l Article IV.1.C du corpus Dauphinois
Attendu que le Lieutenant Felryn nous est apporté le contrat d embauche
Attendu que Dame Karel92 confirme qu'elle a bien été exploitée
Attendu que Messire Zeep n'est même pas prit la peine de venir se présenter devant nous
Attendu aussi que Messire Zeep est un multi multi multi récidiviste
Attendu que le prévenu fait perdre du temps et de l argent a la cours, au duché, aux sergents et aux honnêtes citoyens
Attendu qu il se moque de la justice.
Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a 2 jours de prisons ferme.
Condamnons également l accusé a payer une amende de 70 ecus.
*La juge frappe un coup vif de lutrin*
Affaire close!! Gardes allez chercher le prévenu pour le mettre au frais le temps qu il réfléchisse et prenne conscience de ses actes.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 70 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus et à 2 jours de prison ferme