En ce jour du 24 Juin 1456,

Nous, Fhar d'Ecully, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre Damoiselle Williamdalton

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir en taverne eu des gestes déplacés et des propos insultants envers la personne de Damoiselle Fraisebonbon.

En voici les preuves !!
http://img357.imageshack.us/my.php?image=copiedepreuves1wc1.png
http://img361.imageshack.us/my.php?image=copiedefffvj3.png
http://img389.imageshack.us/my.php?image=preuvegueuseds7.png

Vu l’article- IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

tous moches...

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le juge,

voilà un accusé avec un passif plus long que mon bras !! Lui et ces frères ont marqué l'esprit de leur temps par des forfaitures aussi ignoble les unes que les autres. La preuve qu'il se moque de la justice ? Les temoisn au hasard qu'il a cité lors de ce procès et sa plaidoirie de la défense. Nous sommes amenés ici a juger le cas de Williamdalton qui aurait en taverne insulté et attouché damoiselle Fraisebonbon.
Je ne pense pas Monsieur le juge que de traiter quelqu'un de moche constitue un Trouble a l'ordre Public. Surtout quand on connait la personnalité de la plaignante un tantinet provocatrice.
Par contre, le fait de lui mettre une main au séant est inadmissible. Cet attouchement a caractère sexuel peut être considéré comme une violence morale et même physique si cela n'est pas consenti .
LA question est de savoir si la violence morale peut être considéré comme un Trouble a l'Ordre Public...
L'article IV.4.a du corpus législatif parle d'acte de violence .... un attouchement a caractère sexuel peut il être une violence dans ce cadre ? Au vue du Traumatisme qu'il peut engendrer chez les victimes je pense pour ma part que oui !!
Je plaiderai donc coupable de TAOP pour messire Williamdalton pour violences morale et physique.


* se penche sur son réquisitoire*

« Vu l’article- IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives au trouble à l’ordre public:

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »



Attendu que d'après ce texte messire Williamdalton serait coupable de TAOP.

Attendu que d'une part, dire a quelqu'un qu'il est moche n'est pas suffisant pour définir un TAOP.

Attendu que d'autre part, un attouchement sexuel même sous forme de caresse peut être considéré comme un violence physique s'il n'est pas consenti.

Attendu que qu'un attouchement non consenti peut être aussi l'objet de violence morale ayant pour conséquences un traumatisme psychique pour la victime. Que la violence morale n'est pas défini par l'article précité. Que la notion de violence peut être défini largement. Que ainsi la violence morale peut être inclus dans cette définition, entrant de part la même dans le cadre le l'article IV.4.a du corpus.

Attendu donc que messire Williamdalton s'est rendu coupable par les même faits de violence morale vis a vis de dame Fraisebonbon.


Requiert a l'encontre de Messire Williamdalton :

Une amende de 80 écus pour Trouble a l'Ordre Public
1 jour de prison.
L'obligation de présenter des excuses polies et publique en gargote a la dame Fraisebonbon.

William éclate de rire.

80 ecus? 1 jour de prison? et des escuses?

Pffff bon je ferais mieux la prochaine fois !!
A plus les moches!!!
Se racle la gorge et crache au pied du procureur adjoint.

Ninon de Lenclos s'avance à la barre des témoins et salue Monsieur le juge, Madame la procureur ainsi que le Prévôt des maréchaux et s'adresse à la cour.

Je ne vois pas pour quelles raisons je suis appelé ici, car je ne connais pas du tout Sir. William Dalton je ne l’ai jamais rencontré et je ne connais pas beaucoup Dame Fraisebonbon.

Si vous regardez les preuves que vous avez en main je n’étais même pas présente lors de cette altercation .
Donc je crois qu’il y a eu erreur et que je n’ai aucunement à faire ici.

Alors s’il plait à la cour je vais me retirer.

Monsieur le juge, Madame la procureur et Monsieur le Prévôt je vous salue et je vais donc retourner vaquer à mes occupations.

Ninon de Lenclos sort de la cour calmement.

je rejoinds le temoignage de dame ninon ,je n'ai jamais vu le sire william, d'ailleur je n'etais pas dans la taverne ce jour là

j'aurais bien aimé aidé la victime car je la connais, mais pas avec un faux témoignage ....

bonjour je trouve ça honteux de dure de tels propos sur moi et mes amies il faut qu'il paye !les daltons ca va deux minutes la terreur c'est bon !!! je veux qu'il paye!!!! si il m'insulte je suis préte a refaire des preuves je ne le laisserais pas s'en sortir celui la!!!!! il manque de respect alors que nous disons rien je lui demande de s'expliqué il continue !

merci mr le juge
fraisebonbon regarde williamdalton avec un profond dégout pfff

Je certifie que le lundi 4 août 1456, Williamdalton a eu des paroles insultantes envers mon amie Fraisebonbon et moi-même, disant que nous étions moches et qu'il était écoeuré de nous voir. Il a également osé poser sa main sur le corps de mon amie, plus précisément sur son derrière, comme il l'a dit lui-même. Ayant été choquées par ses paroles et ses gestes vraiment déplacés nous avons décidé de porter plainte.
Signé Aelyenah, habitante d'Embrun et tavernière de "Chez Fraisebonbon et Aelyenah, les deux folles d'Embrun".

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
14 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Kof...kof…Kof… (Toux d’un vieillard cacochyme)
*prend une gorgée d’eau de vie….
Haaaa !!!!! Client suivant !!!
Encore un escroc !!
Ah non... Tiens... Ça change ….
Un malfaisant qui injurie en taverne…
Bon... De toute façon….
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir proféré des insultes en tavernes et d’avoir mis sa main où il ne faut pas …
Huhu... Ça devient intéressant !!

Attendu qu’il a été formellement reconnu par la victime…
Attendu que le prévenu, pour sa défense … continue à proférer des insultes
Et que… qu’il ne respecte pas la justice dauphinoise
Attendu que nous n’avons pas la preuve absolue que les damoiselles citées soient vraiment moches

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, la condamne donc à une peine de:
....50 écus d'amende...
Et 3 jours de prison …
Il découvrira ainsi l’accueil du Bourrel…. Et ses animations….
Hihihi … (ricanement de hyène lubrique)
Oups…

Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Sortez moi ce triste individu de mon tribunal !!!
Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 50 écus.