En ce jour du 06 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Aeiou.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 31 juillet 1456, 1 sac de blé a 13 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img227.imageshack.us/img227/5791/image1fd0.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

25 centimes d écus et me voilà devant un tribunal...!
Bien le bonjour a vous, tout d abord je tiens a m excuser pour ce désagrément mais j'avoue avoir oublié de regarder la grille des tarifs. Cela étant, ne vendant pas mes sacs de blé, je les ai redescendu a 12,85 et 12,80 :
04-08-2008 13:10 : Vous avez vendu à Clorell 8 sacs de blé pour 12,85 écus.
03-08-2008 13:20 : Vous avez vendu à Lord_broniard 5 sacs de blé pour 12,80 écus.
03-08-2008 08:30 : Vous avez vendu à Magelan 10 sacs de blé pour 12,80 écus.
(contactez ces personnes pour en etre sur...)
Autre chose, la prochaine fois... lorsque vous m'envoyez un courrier, vérifiez si ce premier avertissement a bien fonctionné... car c est le cas, suite aux courrier de Anastasie91, j avais enlevé mon blé...
que dire de plus...
je me confond en excuse?
salutations

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

effectivement l'accusé semble s'être mis en conformité avec la Loi suite au courrier de dame Anastasie dont le travail est toujours excellent je tiens a le préciser. Ses seules fautes au final sont d'avoir vendu des bien trop cher et de ne pas avoir répondu au courriers de dame Anasatasie pour se mettre en conformité. Chose qu'il a faite sans avertir le sergent de la maréchaussée.
Je tiendrais donc en compte la bonne conduite de l'accusé depuis quelques temps
Reste ce problème de vente illégale ... Il semblerait que l'accusé vende du blé alors qu'il n'est que vagabond ... ce qui est grave car cela est une concurrence déloyale a nos petits producteurs de blés.
Aussi je considererai ce fait comme une circonstance aggravante a son délit.

* se tourne vers l'accusé*

Monsieur dans votre dernière plaidoirie de défense j'aimerai que vous nous expliquiez de quel droit vous vendiez ces sacs. Merci.


* se penche sur son réquisitoire*


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que Messire Aieou selon ce texte s'est rendu coupable d'escroquerie.

Attendu que l'accusée s'est cependant soumis aux prescriptions de dame Anastasie peu après la réception des lettres de sommation.

Attendu que cependant un fait nouveau est apparu lors du procès suite au témoignage de dame Anastasie. Que messire Aieou en tant que vagabond n'avait pas le droit de vendre ces sacs, faisant ainsi concurrence déloyale aux producteur de blés.

Attendu que ces deux faits conjugués constituent une escroquerie consommée atténuée cependant par le comportement positif de l'accusé.

Requiert a l'encontre de Messire Aieou

Une amende majorée de 15 écus.

bonjour,
pour ce qui est des sacs de blés, la raison en est toute simple : j ai vendu mon champ afin de voyager car c est ce qui m interresse dans cette vie ; une fois mon champ vendu on m a dit que je pouvais me faire racquéter, j avais donc l intention d acheter une épée et un bouclier pour me défendre et pour me plus avoir de sous a me faire prendre, n en trouvant pas sur le marché, j ai acheté la premiere denrée afin de me pas me faire voler (entre temps j ai appris que je pouvais me faire voler mon inventaire... c est bien ca?) Une fois arrivée dans cette charmante ville, j ai voulu vendre mon blmé au prix ou je l ai acheté afin de me racheter une epee et bouclier. J e n ai jamais voulu "grapiller" quelques sous sur chaque sac, cela n est pas mon objectif dans cette vie mais bel et bien subvenir a mes besoins.
cordialement

Bien le bonjour,

Nous sommes ici pour juger le Sieur Aeiou d'escroquerie et de spéculation.

En effet j'ai pu constater le 31 juillet de l'an 1456 que l'accusé qui n'élève rien et ne cultive rien mets en vente des sacs de blé. Cela pourrait encore passer mais il ne respecte pas non plus la grille tarifaire imposé par le Duché car il vends sont blé à 13 écus au lieu de 12,85.

De plus, cette personne est malpolie car il ne prends pas la peine de répondre au missive qu'on lui envoie...c'est un comble !!!

Bon cette fois je vous ai tout raconté sur cette histoire...A très bientot

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
14 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Kof...kof…Kof… (Toux d’un vieillard cacochyme)
*prend une gorgée d’eau de vie….
Haaaa !!!!! Client suivant !!!
Encore un escroc !!
Ah non... Ben si …..
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir vendu 1 sac de blé au vil prix de 13 écus

Attendu qu’il a reconnu ses actes…
Attendu que le fait d’avoir vendu son champ et d’en vendre le reliquat n’est pas un crime

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, le condamne donc à une peine de:
....10 écus d'amende...

Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Sortez moi ce triste sire de mon tribunal !!!
Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.