En ce jour du 01 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Eelric.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montelimar, le 26 juillet 1456, 1 pelote de laine a 12,15 écus.

Et en voici la preuve !!

http://nsa02.casimages.com/img/2008/07/26/080726101917246494.png

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Comment ? Encore un accusé absent ? Mais on se fiche de nous !! Monsieur le Juge j'espère que vous serait trancher la question de votre hache bien aiguisé ^^ !!

* se penche sur son réquisitoire*


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que Messire Eelric selon ce texte s'est rendu coupable d'escroquerie.

Attendu que l'accusée n'est pas venu devant nous aujourd'hui pour s'expliquer sur ses faits .

Attendu que ainsi l'accusé sur les seul faits puisqu'il n'a pas voulu nous apporter la preuve contraire est donc bien coupable d'escroquerie .


Requiert a l'encontre de Messire Eelric

une amende de 15 écus pour escroquerie.
Une amende de 10 écus pour non présentation devant ce tribunal.

soit 25 écus d'amende.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

bonjour votre honneur,
messire Eelric c est rendu coupable d escroquerie de ce qu'on lui reprochait .il mis en vente une pelote de laine a 12.15 écus alors que le prix est de 12 écus. j ai tentez la médiation et il n a jamais répondu a la médiation proposé . de ce fait j ai déposé plainte a son encontre.si il aurais daignez répondre il ne serais pas la devant vous aujourd'hui.je vous laisse décidé de sa peine
merci de m avoir écouté

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
14 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Kof...kof…Kof… (Toux d’un vieillard cacochyme)
*prend une gorgée d’eau de vie….
Haaaa !!!!! Client suivant !!!
Encore un escroc !!
Ah non... Ben si …..
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir vendu 1 pelote de laine au vil prix de 12,15 écus

Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté
Attendu qu’accusé absent !
Pan dans les dents !!

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, le condamne donc à une peine de:
....25 écus d'amende...

Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.