En ce jour du 29 juillet 1456,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre de Messire Geoffroylehardi

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montélimar, le 23 juillet 1456, 1 sac de blé à 13,40 écus.

Et en voici la preuve !!

[URL=http://www.casimages.com][img]http://nsa02.casimages.com/img/2008/07/24/0807240449404176654.png[/img][/URL]

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que l’accusé a déjà plusieurs récidives à son actif, dont voici la preuve : [URL=http://www.casimages.com][img]http://nsa02.casimages.com/img/2008/07/24/0807240456304176725.png[/img][/URL]

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Rebaile se présenta à la barre, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire. Elle parla d’une voix posée :

Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la grille des prix,

Attendu que Messire Geoffroylehardi est accusé d'avoir vendu des denrées plus chères, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Attendu que le prévenu a déjà plusieurs procès à son actif, que donc cette affaire est une récidive,

Attendu que le prévenu ne s’est pas présenté devant le tribunal, et

Vu le témoignage du sergent lion20031110,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, 1 jour de prison et une amende de 90 écus à l’encontre de Messire Geoffroylehardi.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

bonjour votre honneur,
je crois que je n ai pas vraiment besoin de vous présenter messire geoffroylehardy qui connais très bien ce tribunal.Il a mis en vente un sac de blé a 13.40 écu et ne ma jamais répondu a la médiation et c est également un multi récidiviste.je pense qu'il dois aimez ce faire remarquez en agissant de la sorte .a chaque fois quand il ce rend coupable d escroquerie depuis le 30 mais dernier et la dernière fois le 1 juillet , je trouve que cela fait beaucoup.
par conséquents je vous demanderais d être sévère a son encontre.je demanderais une peine de prison et une forte amende.
merci de avoir écouté

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
14 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Kof...kof…Kof… (Toux d’un vieillard cacochyme)
*prend une gorgée d’eau de vie….
Haaaa !!!!! Client suivant !!!
Encore un escroc !!
Ah non... Ben si …..
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir vendu 1 sac de blé au vil prix de 13,40 écus

Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté
Attendu qu’accusé absent !
Pan dans les dents !!

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, le condamne donc à une peine de:
....100 écus d'amende...

Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.